Bonjour,
Citation :
Exemple d'un plan qui à mon avis est à proscrire et qui est pourtant dans les annales
I ce qui a été jugé
II ce qui aurait pu être jugé
III ce qui pourrait être jugé
Cela peut aller pour une note de jurisprudence mais pas pour un commentaire d'arrêt
Oui mais, comme je l'ai évoqué plus ou moins sérieusement il y a peu, à la suite d'un commentaire d'arrêt de cassation qui renvoie, il pourrait être intéressant de poser les questions suivantes :
A la lecture du dispositif de l'arrêt :
Si vous étiez l'avocat du demandeur à la cassation, quelle serait votre stratégie devant la cour d'appel de renvoi ?
Si vous étiez l'avocat du défendeur à la cassation, quelle serait votre stratégie devant la cour d'appel de renvoi ?
Si vous étiez le président de la cour d'appel de renvoi, quelles seraient vos intentions, hors "moyens nouveaux" présentés par les deux parties ?
Si vous étiez l'un des nombreux "commentateurs autorisés" ou autres "générateurs de doctrine", irez-vous assister à l'audience de renvoi ? Pourquoi ?
Rien que pour tester "l'imagination juridique" du rédacteur ?
