Méthologie du Commentaire d'Arrêt

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Le 26/11/2011 à 17:05
Juriste d'élite



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 386 
Citation :
C'est mon prof de TD qui m'a appris comme cela... SVP

Lamskd a peut être bien compris, tous les chargés de TD ne maitrisent pas forcément le commentaire d'arrêt désolée de le dire mais j'en parle d'expérience. D'ailleurs parfois dans les annales on trouve ce genre de chose, mais c'est à proscrire. Je suis parfois en porte à faux avec mes étudiants qui viennent me voir en me montrant telle correction dans les annales qui va à l'encontre de ce que je leur dis.
Les conseils de Yn et d'Alex sont tout à fait pertinents
J'ai même vu des corrections du commentaire à l'examen du cfrpa avec des A) solution de la cour d'appel...

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Le 26/11/2011 à 17:24
Juriste d'élite



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 386 
Exemple d'un plan qui à mon avis est à proscrire et qui est pourtant dans les annales

I ce qui a été jugé
II ce qui aurait pu être jugé
III ce qui pourrait être jugé
Cela peut aller pour une note de jurisprudence mais pas pour un commentaire d'arrêt

Paris, Le 26/11/2011 à 23:55
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 12/10/11
Message(s) : 42 
C'est tellement bizarre ces exercices de commentaires qu'on nous donne, genre personne ne peut se mettre d'accord sur une foutue méthode. :(

Le 27/11/2011 à 12:07
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Bonjour,
J'espère quand même, maintenant que vous êtes en L2, que vous avez pu vous rendre compte qu'il ne pouvait exister une méthode de commentaires unique et universelle ? Ou alors, seriez-vous, comme certains, victime du "syndrome d'Albert Einstein" ? Une "théorie du commentaire généralisé" comme il existe une "théorie de la relativité généralisée" ?
Hélas, le droit n'est pas une science...

Le 27/11/2011 à 12:08
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Bonjour,
Citation :
Exemple d'un plan qui à mon avis est à proscrire et qui est pourtant dans les annales

I ce qui a été jugé
II ce qui aurait pu être jugé
III ce qui pourrait être jugé
Cela peut aller pour une note de jurisprudence mais pas pour un commentaire d'arrêt

Oui mais, comme je l'ai évoqué plus ou moins sérieusement il y a peu, à la suite d'un commentaire d'arrêt de cassation qui renvoie, il pourrait être intéressant de poser les questions suivantes :

A la lecture du dispositif de l'arrêt :
Si vous étiez l'avocat du demandeur à la cassation, quelle serait votre stratégie devant la cour d'appel de renvoi ?
Si vous étiez l'avocat du défendeur à la cassation, quelle serait votre stratégie devant la cour d'appel de renvoi ?
Si vous étiez le président de la cour d'appel de renvoi, quelles seraient vos intentions, hors "moyens nouveaux" présentés par les deux parties ?
Si vous étiez l'un des nombreux "commentateurs autorisés" ou autres "générateurs de doctrine", irez-vous assister à l'audience de renvoi ? Pourquoi ?

Rien que pour tester "l'imagination juridique" du rédacteur ?


Paris, Le 27/11/2011 à 13:40
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 12/10/11
Message(s) : 42 
Justement, je n'ai jamais fait le moindre commentaire en L1, ils nous ont donné seulement des cas pratiques, au pire on avait un article à commenter en constit, mais cette année, c'est des commentaires que je suis bien incapable de faire sans que l'on me reproche toujours un défaut structurel...

Le 28/11/2011 à 09:55
Juriste d'élite



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 386 
Citation :
Justement, je n'ai jamais fait le moindre commentaire en L1,

Il y a un début à tout , c'est logique qu'en L1 vous n'en fassiez pas car l'exercice est difficile. En revanche souvent on vous fait faire de l'analyse d'arrêt qui vous permet de vous familiariser avec les formulations de la cour de cassation et qui amène naturellement ensuite au commentaire d'arrêt en 2ème année. Parfois il y a aussi des commentaires dirigés
Dites vous que c'est en forgeant qu'on devient forgeron
Bon courage

Le 28/11/2011 à 13:25
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Bonjour,
Citation :
Justement, je n'ai jamais fait le moindre commentaire en L1
...
sans que l'on me reproche toujours un défaut structurel..

Dans ce cas, vous n'en avez pas fait encore beaucoup, donc rien de dramatique.
Si vous réussissez bien vos cas pratiques, vous réussirez vos commentaires une fois que vous aurez pigé comment ça marche. Mais une chose est certaine, il n'y a pas un plan unique et universel qui marcherait à tous les coups.

Seine-et-Marne, Le 15/02/2012 à 17:28
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 28/11/11
Message(s) : 23 
Bonjour,

Je dois rendre un plan détaillé d'un commentaire d'arrêt pour vendredi et j'avoue que je galère un peu..
Ma prof de TD nous a donné des indications très floues:
- S'il y a 2 problèmes de droit, consacrer un axe à chacun des problèmes
- S'il n'y en a qu'un, consacrer le premier axe à l'analyse de la solution, et le second à la portée et à la réflexion. En gros ici, il faudrait commenter en premier temps la décision de la Cour, ses motifs et les principes qu'elle consacre etc? Et en deuxième temps apporter sa propre réflexion? Est-ce dans cette partie que l'on doit évoquer notamment les décisions antérieures et autres?

Beaucoup de questions et je m'en excuse, mais la prof a été très brève et je suis un peu préoccupé par ce premier commentaire d'arrêt ^^

Merci par avance :)

Le 16/02/2012 à 14:08
Juriste d'élite



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 386 
C'est quel arrêt?

Le 16/02/2012 à 17:03
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Bonjour,
Cocorico a créé une file dédiée depuis.
Donc, ce doit être
http://www.juristudiant.com/forum/commentaire-d-arret-mariage-homosexuel-t16189.html

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