Cour de Cassation

Bonjour tout le monde.

Je relis mon cours de Droit Civil, sur la Cour de Cassation, et je ne comprends pas grand chose.

Quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment cela se passe ?
Que signifie infirmer/confirmer le jugement ?
Censure/rejette
Casse avec/ sans renvoi ?

Merci par avance :)

Je tiens à préciser que j'ai un devoir bientôt, alors c'est assez urgent, merci !

Merci beaucoup !
J'ai fait un résumé de votre paragraphe, avec des schémas, comme ça je suis parée pour mon interro !

re-bonjour, j'ai déplacé ma réponse ici :

http://www.juristudiant.com/forum/le-point-sur-le-vocabulaire-t23355.html

Sinon je vous conseille d'ouvrir un lexique juridique lorsque vous ne comprenez pas des termes ou même d'aller sur les sites du gouvernement qui sont très biens pour ça.

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Oui, j'ai bien sûr consulté le dictionnaire juridique de Cornu, mais le problème, c'est que les termes ne sont pas mis "chronologiquement" si je puis dire...

C'est un très bon lexique,

mais euh "chronologiquement" genre ils ne sont pas a la suite ? C'est un peu le but d'un lexique alphabétique non ?

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Avec Cornu, on ignore quand la Cour de Cassation infirme/confirme, quand elle censure/rejette le pourvoir etc ^^ Ce qui est assez gênant.

Mais t'inquiète, j'utilise Cornu quand j'ai juste besoin de termes hors d'un contexte.

oh j'minquiète pas trop :p en effet c'est totalement hors contexte.

Attention : c'est la cour d'appel qui infirme/confirme hein :p (au début de ta phrase)

Personnellement je conseille de bien insister sur ce vocabulaire et sur les cheminements possibles d'une affaire, ça permet (je trouve) de mieux comprendre les arrêts qu'on a à commenter.

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Ouh là, je n'avais encore pas compris ça, moi !

Oui, je me suis fait une belle fiche là-dessus, puis aussi pour savoir les différences entre la Cour d'appel, et la Cour de Cassation, je suis au top là

de la même façon on n'utilise "appelant / intimé" que devant la cour d'appel , devant les juridictions du premier degré et la Cour de cassation on dit demandeur / défendeur (et au féminin demanderesse / défenderesse )

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Ça, en revanche, je le savais. Mais merci beaucoup :)