Les conflits de la lois dans le temps

Bonjour, je suis nouvelle sur le site. Donc je me présente, je suis en première année de Droit.

Je suis tombée ici par hasard, en faisant des recherches pour mon TD.
J'aimerai avoir un avis sur ma dissertation.

Mon sujet est : Les conflits de la lois dans le temps.

Mon plan :le principe de la non rétroactivité de la loi nouvelle (I) et le principe de l’effet immédiat de la loi nouvelle (II).

I. Les principes de l'application d'une nouvelle loi
A) Principe de la non rétroactivité
B) Principe de l'effet immédiat

II. Exception
A)Survie de la loi ancienne
B)Le principe de non rétroactivité des lois

Bonjour,

Le I/A et le II/B se ressemblent étrangement, pour ce qui est de l'intitulé en tous cas...

__________________________
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Donc en effet le I/A et le II/B se ressemble, faute d’inattention.

I. Les principes de l'application d'une nouvelle loi
A) Principe de la non rétroactivité
B) Principe de l'effet immédiat
II. Exception
A)Survie de la loi ancienne
B)Le principe de rétroactivité des lois

Ensuite je suis désolée, si le message apparait dans 'message a lire' j'ai juste fait 'rajouter une discussion' sur la page d'accueil..

Par rapport a mon plan, ce que j'ai annoncé je suis désolée, j'ai oublié de le supprimer. C’était mon idée de départ.

Pour fini non je n'ai pas de problématique, car je n'arrive pas a en trouver. Notre chargé de TD nous a dit de ne pas en mettre si cela nous posait une problème donc voila..