Les conflits de la loi dans le temps

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Le 23/11/2011 à 13:12
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 23/11/11
Message(s) : 2 
Bonjour, je suis nouvelle sur le site. Donc je me présente, je suis en première année de Droit.

Je suis tombée ici par hasard, en faisant des recherches pour mon TD.
J'aimerai avoir un avis sur ma dissertation.

Mon sujet est : Les conflits de la lois dans le temps.

Mon plan :le principe de la non rétroactivité de la loi nouvelle (I) et le principe de l’effet immédiat de la loi nouvelle (II).

I. Les principes de l'application d'une nouvelle loi
A) Principe de la non rétroactivité
B) Principe de l'effet immédiat

II. Exception
A)Survie de la loi ancienne
B)Le principe de non rétroactivité des lois

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Le 23/11/2011 à 14:25
Juriste d'élite


Inscrit : 29/09/07
Message(s) : 1294 
Bonjour,

Le I/A et le II/B se ressemblent étrangement, pour ce qui est de l'intitulé en tous cas...

__________________________
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Le 23/11/2011 à 17:48
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 23/11/11
Message(s) : 2 
Donc en effet le I/A et le II/B se ressemble, faute d’inattention.

I. Les principes de l'application d'une nouvelle loi
A) Principe de la non rétroactivité
B) Principe de l'effet immédiat
II. Exception
A)Survie de la loi ancienne
B)Le principe de rétroactivité des lois

Ensuite je suis désolée, si le message apparait dans 'message a lire' j'ai juste fait 'rajouter une discussion' sur la page d'accueil..

Par rapport a mon plan, ce que j'ai annoncé je suis désolée, j'ai oublié de le supprimer. C’était mon idée de départ.

Pour fini non je n'ai pas de problématique, car je n'arrive pas a en trouver. Notre chargé de TD nous a dit de ne pas en mettre si cela nous posait une problème donc voila..

Drôme, Le 25/03/2015 à 10:00
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 25/03/15
Message(s) : 1 
J'ai un sujet de TD sur les conflits de lois dans le temps est-ce que vous pourriez m'aider s'il vous plait merçi

Le 25/03/2015 à 16:30
je suis droit
Licence 1


Inscrit : 17/03/15
Message(s) : 12 
c'est vaste est ce un cour que tu demande?
sois un peu précis.

A/Conflit de loi dans le temps, la règle de la non-rétroactivité des lois?
1. la loi n’a point d’effet rétroactif? etc

Le 05/08/2015 à 17:56
Juriste intéressé


Inscrit : 05/08/15
Message(s) : 1 
bonjour j'ai un sujet qui me préoccupe , il s'agit du conflit de loi.

Le 06/08/2015 à 09:57
Juriste d'élite


Inscrit : 01/09/13
Message(s) : 1137 
Bonjour,
Citation :
j'ai un sujet qui me préoccupe , il s'agit du conflit de loi.

Encore plus vaste sujet ! Et c'est quoi votre question ?
Vous avez lu la Charte du forum avant de poster ?


Haute-Garonne, Le 16/10/2016 à 13:34
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 16/10/16
Message(s) : 1 
Salut , j'aimerais savoir si tu aurais encore ta dissertation sur le conflit de la loi dans le temps sa m’aiderais beaucoup? Merci

Le 16/10/2016 à 13:42
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3688 
Bonjour

Citation :
Salut , j'aimerais savoir si tu aurais encore ta dissertation sur le conflit de la loi dans le temps sa m’aiderais beaucoup? Merci


A qui vous adressez vous ?

Si c'est à Corine, elle n'est jamais revenu sur le forum, donc pas sûr qu'elle puisse satisfaire votre demande. Et même si c'était le cas, ce n'est pas une solution de reprendre la dissertation d'une autre personne.

__________________________
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Le 29/12/2016 à 10:46
Juriste intéressé


Inscrit : 29/12/16
Message(s) : 1 
Bonjour a tous moi je me nomme Leslie kamambou. J'aimerais que vous m'aidiez dur la problématique du sujet suivant : les conflits de la loi dans le temps. Merci

Alpes-Maritimes, Le 29/12/2016 à 11:08
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 29/11/16
Message(s) : 33 
Bonjour noé !

Plutôt que de te proposer une problématique toute faite, qui ne te ferait pas progresser, je te conseille de réfléchir à une problématique puis de nous demander un avis sur ce travail !

C'est d'ailleurs indiqué dans la charte du forum, que je t'invite à consulter si ce n'est pas déjà fait.

Si tu as du mal à trouver une problématique, je te conseille de te référer aux différents posts/ressources sur la méthode de la dissertation, pour tenter de dégager une problématique correcte ! N'oublie pas non plus de t'aider de ton cours et éventuellement de quelques manuels.

Une fois que tu auras un travail, même partiel, à nous proposer, nous pourrons t'aider plus facilement et surtout plus utilement.

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