Introduction de la demande en justice

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bonjour ,

" la demande en justice joue un rôle primordial dans la saisine du juge,mais à l'instance l'enrolement il s'agit d'une inscription.
les roles sont les registres portés par ordres chronologique aux affaires du tribunal.Il existe également des demandes qu se greffe sur un procés deja né"


est- ce que ce paragraphe résume l'introduction de la demande?
je trouve sa court mais je ne trouve pas de cours dessus.

ce serait possible de m'aider ? s'il vous plait

merci d'avance

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
" la demande en justice joue un rôle primordial dans la saisine du juge,mais à l'instance l'enrolement il s'agit d'une inscription.
les roles sont les registres portés par ordres chronologique aux affaires du tribunal.Il existe également des demandes qu se greffe sur un procés deja né"

Où avez-vous lu ça ?

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dans mon cours

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la demande initial me semble plus approprié pour repondre à la question d'une introduction de demande en justice

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Avez-vous déjà tapé "demande en justice" dans votre Gogol préféré ?
Essayez pour voir...
Et, a priori, ne concerne que le civil. Au pénal, on baptise ça différemment.

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Publié par
Camille Intervenant

Re-bonjour,
mais je ne trouve pas de cours dessus.
Normal, le "cours" en question, c'est - généralement - le Code de procédure civile...

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Hors Concours

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marianne76 Modérateur

Bonjour
la question est aussi , un cours de quoi ? si c'est un cours de procédure civile .....

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

je trouve sa court mais je ne trouve pas de cours dessus

En fait, il faudrait chercher un cours pas trop court sur la saisie d'une cour. J'y cours !

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marianne76 Modérateur

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Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Ben, mince, Isidore, vous faites la cour à Marianne, maintenant ?
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marianne76 Modérateur

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Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Je dois avouer que Camille m'a pris de court 4.gif
Je pensais qu'il allait me dire, que je n’étais jamais à court de blagues.

Bon je pense qu’on devrait s’arrêter là avant que Mina ne prenne la mouche et ne lance contre nous, une chasse à courre. 36.gif

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