Finances publiques: l'évolution du principe de spécialité

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Moselle, Le 19/04/2004 à 17:13
Intervenant
Juriste


Inscrit : 25/01/04
Message(s) : 3847 
J'ai une dissertation à faire sur le sujet de l'évolution du principe de spécialité budgétaire (en fait intro+ plan détaillé). Existe-t-il quelqu'un qui s'ennui assez ici pour m'aider?


J'ai déjà pas mal réfléchi, l'intro ne me pose pas de problème majeur, ma problématique c'est

:arrow: Soit " Comment est on passé d'une autorisation globale à une autorisation plus poussée, presque individuelle pour chaque dépense?"

Dans ce cas, j'ai deux plans possibles:
* I) Le principe jusqu'en 1956
II) Le principe aujourd'hui
A) L'ordonnance de 1959
B) La loi organique de 2001
>> Je suis pas sur que ce plan soit assez équilibré

*I) Apparition historique du principe
II) Le principe dans l'ordonnance de 1959
III) Le principe dans la loi organique de 2001
>> Là plan en trois parties, plus équilibré, mais hyper risqué.

:arrow: Soit "Quelles évolutions a connu ce principe au combien primordial?"
Et là je reprends mon premier plan en deux parties, en dépis d'un léger dèséquilibre.

Quelqu'un se sent motivé pour réfléchir la dessus?

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Le 24/04/2004 à 16:37
juriste émérite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
desole je ne peux pas t'aider mais je suis sur qu'une ame charitable le fera
courage
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Le 24/04/2004 à 17:42
Juriste d'élite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 536 
oui, mais bon vu que la dissertation a déjà été rendue...
En revanche le plan de correction pourrait particulièrement nous intéresser....hein yann?

__________________________
Ce forum est le vôtre, avant de poster, merci de lire la charte du forum.

Moselle, Le 26/04/2004 à 08:14
Intervenant
Juriste


Inscrit : 25/01/04
Message(s) : 3847 
Pas de souci, dès que je l'ai je le poste, c'est pas pour rien que j'ai mis ça:
http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242
8)

Merci Jeeecy pour ta réponse, c'est le genre de post que j'adore, ça m'aide vachement :shock: . Tout ça pour faire grimper ton compteur! En plus tu t'en fou de ton compteur t'es administrateur, ça changera jamais!!!! :wink: Enfin heureusement que tout le monde fait pas ça, parce que si chacun envoyais un post quant il ne sais pas la réponse, on aurait des problèmes de place et de lisibilité!

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