Dissertation: L'abus de droit

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Gard, Le 13/11/2013 à 10:46
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Message(s) : 35 
Bonjour,

J'ai fait mon plan et mes sous parties de ma dissertation. J'ai commencé à développer chacune de mes sous parties. Je voudrai savoir ce que vous en pensez. Je coince sur la sous partie B de mon paragraphe II.

Intro: (j'ai écrit 12 lignes avec phrase d'accroche, definition des termes du sujet, contextualisation, delimitation du sujet, problematique et annonce de plan)

I son histoire
A La jurisprudence du XIX ieme siècle
B Définition de l'abus de droit et controverse au XX ieme siècle

II Les variétés de l'abus des droits
A Les troubles de voisinage et son application
B ? Je ne sais pas quoi énoncer et développer

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Ardennes, Le 13/11/2013 à 11:33
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Message(s) : 363 
Bonjour,

votre plan ne répond pas au sujet.

quelle est votre problématique?

l'introduction doit faire au moins une page.

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

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Gard, Le 13/11/2013 à 11:35
Juriste intéressé
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Message(s) : 35 
D'accord. Je suis assez perdue. Je vais revoir mon plan. Voici ma problématique: L'abus de droit a de nombreuses formes souvent contesté elle a néanmoins ses limites.

Ardennes, Le 13/11/2013 à 11:39
Membre VIP
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Inscrit : 12/10/11
Message(s) : 363 
Ce n'est pas une problématique...

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Gard, Le 13/11/2013 à 11:41
Juriste intéressé
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Message(s) : 35 
Je vais tout revoir merci de votre avis.

Ardennes, Le 13/11/2013 à 12:00
Membre VIP
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Inscrit : 12/10/11
Message(s) : 363 
quelques pistes:

la notion de l'abus de droit
les limites de l'abus de droit
l'interprétation qu'en fait la Cour de cassation
la controverse éventuelle qu'il peut exister...

ne vous attardez pas trop sur son histoire, c'est une dissertation, on va dire, de principe.

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Gard, Le 13/11/2013 à 12:08
Juriste intéressé
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Inscrit : 30/05/13
Message(s) : 35 
Merci beaucoup cela me donne quelques idées d'approche. c'est difficile de faire une première dissertation.
Pour la problématique j'ai pensé à ceci L'exercice de l'abus de droit ne constitue t'elle pas une faute? et voilà mon plan

I Sa reconnaissance
A Bref historique
B Définition

II Son application
A Les troubles de voisinage
B L'exercice fautif du droit

Haut-Rhin, Le 13/11/2013 à 19:51
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Inscrit : 11/06/13
Message(s) : 236 
Bonsoir,

Je ne comprend pas bien votre problématique, on n'exerce pas un abus de droit, on exerce abusivement un droit dont on est titulaire et votre plan ne répond pas à votre problématique (pour vous en convaincre : c'est une faute ? sa reconnaissance, son application).

Gard, Le 13/11/2013 à 19:58
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 30/05/13
Message(s) : 35 
Ma problématique n'est pas dans le contexte de mon plan. Je me rends compte que je suis à côté de la plaque. J'ai beau comprendre comment dois être fait ma dissertation mais j'ai du mal à élaborer une bonne approche Je vais y travailler ce soir.
Je peux élaborer ma problématique de cette façon: Quels sont les sources de l'abus et son application?

Haut-Rhin, Le 13/11/2013 à 20:55
Juriste greffé au forum
Master 1


Inscrit : 11/06/13
Message(s) : 236 
On ne peut partir de son plan pour élaborer sa problématique en principe, votre approche était intéressante à mon sens dans votre première problématique, elle s'inscrivait dans la tendance "d'objectivisation" des mécanismes de responsabilité civile délictuelle.

Vous pouvez conserver celle-ci, il faudra juste modifier votre plan en conséquence, "l'abus de droit reste-t-il fondé sur la faute de celui qui le commet en usant de son droit ?"

Vos deux parties pourraient ainsi contenir sensiblement la même chose avec des titres reflétant l'idée, par exemple, qu'au départ l'abus de droit se fondait sur la faute au sens de l'article 1382 du Code civil, qu'on retrouve trace de cette idée dans sa définition classique, qu'il a ensuite été détaché de ce fondement pour obtenir une certaine autonomie à travers les troubles anormaux du voisinage pour être actuellement un fondement à part entière qui ne repose peut être plus autant sur la faute qu'auparavant.

Gard, Le 13/11/2013 à 20:58
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 30/05/13
Message(s) : 35 
Merci beaucoup :) Y'a plus qu'à m'y replonger :)

Le 22/11/2013 à 18:35
Juriste intéressé


Inscrit : 22/11/13
Message(s) : 1 
Bonsoir, je souhaiterai avoir un avis sur mon plan du sujet susvisé.

I Origine de la notion juridique "l'abus de droit"
A Les fondements de l'abus de droit
1 Détournement du droit et de sa fonction sociale
2 Intention de nuire à autrui
B Les consèquences de l'abus de droit
1 La faute dans l'exercice du droit
2 Finalité contraire à l'objet originel

II La procédure de l'abus de droit
A Les applications de la théorie de l'abus de droit
1 En matière de propriété
2 En matière de procédure
B Les limites de l'abus de droit
1 D'un point de vue juridique
2 D'un point de vue social
Merci par avance pour vos commentaires

Paris, Le 22/11/2013 à 18:42
Intervenant


Inscrit : 08/11/08
Message(s) : 2136 
Ton plan est intéressant malgré les quelques imprécisions.

Je crois qu'un tel sujet se prête bien à un plan qualification/régime, c'est-à-dire définir la notion (fondement théorique, critiques, consécration jurisprudentielles, ...) pour exposer ensuite son application concrète : les conditions et les effets.

Si tu organises mieux tes idées, tous les éléments sont réunis pour faire une bonne dissertation.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Gard, Le 22/11/2013 à 21:33
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 30/05/13
Message(s) : 35 
Merci beaucoup YN. J'ai repris de A à Z mon devoir. J'ai envoyé ma copie

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