Le 06/07/2009 à 16:37
Juriste intéressé


Inscrit : 04/07/09
Message(s) : 9 
Bonjour,

Tout d’abord, merci pour celui ou celle qui voudra me répondre aux quelques questions que je vais poser si joins.

Prenez tout votre temps, mon but est surtout de connaître toutes les possibilités de ce qui peut m’arrivé pour gardé mon calme et savoir donné les bonnes informations, si je dois m’adressé à un professionnel.

Pour le moment, je n’ai été qu’entendu par la police.

Tout d’abord les informations concernant les lois que j’ai pu trouver
[url:f8ee474y]http://www.admin.ch/ch/f/rs/311_0/a173.html[/url:f8ee474y]

D’après, ce que j’ai compris, c’est à moi à prouvé mon innocence vu que la personne à porté plainte contre moi pour diffamation. Que je risque 180 jours d’amande, mais la police dans mon cas a demandé si j’étais d’accord de faire des intérêts généraux au cas où il y aura condamnation.

J’ai du signé un papier que je ne continuerais pas de diffamer cette personne. En espérant qu’elle le fasse aussi.

Elle a utilisé nos échanges mails et MSN pour établir un dossier. Je tiens à préciser qu’il n’y a jamais eu d’injure ni d’insulte.

Le problème est que je n’ai pas gardé les échanges MSN et mails vu que je ne voulais plus jamais entendre parler de cette personne, donc je n’ai plus tout les paramètres pour comprendre de quoi on pourrait me parler.

Plus elle a tenu des propos diffamatoire dans sa plainte me concernant comme quoi j’étais responsable d’accident que j’avais utilisé des pouvoirs magique pour qu’elle est cela.

C'est quelqu'un de manipulateur qui s'arrange toujours pour être la victime même si elle ennuie les autres.

En plus, elle a des problèmes psychologiques graves qui font qu’elle croit que tout le monde lui veut du mal. Elle a très certainement lancé d’autre procédure contre d’autre personne lors de disputes.

Que puis-je faire porté plainte à mon tour concernant sa propre plainte est-ce légal ?

Est-ce que je peux faire le nécessaire qu’elle retire sa plainte de manière légal ?

Obtenir le dossier pour savoir ce qu'il y a à l'intérieur?..

Ne surtout rien faire pour évité d'empirer la situation? mais si elle gagne ne risque t'elle pas de faire cela à d'autres personnes?

Merci de votre attention.

Arcane

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La vérité est comme une boule de discothèque multiple, on ne peut jamais y voir toute ces facettes.

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Le 07/07/2009 à 10:29
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 9473 
Bonjour,
Tout ce que je peux dire, c'est que la Suisse a la particularité d'avoir un seul code pénal, mais 26 codes de procédure pénale, autant qu'il y a de cantons. Donc, il est vivement recommandé de se tourner vers un professionnel du canton où la plainte sera jugée.
Un forum d'étudiants en droit presque essentiellement français aura du mal à résoudre votre problème même si, dans les grandes lignes, le droit helvétique ne diffère pas fondamentalement du droit français.

Le 07/07/2009 à 15:04
Juriste intéressé


Inscrit : 04/07/09
Message(s) : 9 
Bonjour Camille,

Merci tu m'as donné des pistes intéressentes.

J'avais complétement oublié le détail des cantons, d'autant plus que la personne qui a porté plainte à mon égard n'habite pas le même canton que moi.

Il me reste plus qu'a m'adressé à un service juridique suisse gratuit.

C'est dans ces moment la que le fédéralisme ne me plait pas particulièrement :|

Et dire que j'avais vu une conférence sur les droits de l'enfants, un juge qui reproché exactement cela dans la difficulté de faire des lois applicable vraiment dans toute la Suisse.

C'est fou qu'on est plus attentive à cela quand cela peut s'appliqué à vous.

bonne journnée

Et encore merci pour ce site on se rends mieux compte de la complexité du droit et du travail qu'il y a derrière.

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Le 08/07/2009 à 17:02
Juriste intéressé


Inscrit : 04/07/09
Message(s) : 9 
Bonjour Camille,

Merci pour la réflexion, si j'avais su j'aurais reçu une plainte de diffamation plus tôt :lol: (non en réalité ce n'est pas amusant, mais si cela aurait pas été le cas, je n'aurais jamais eu cet échange intéressent ici).

Nous votons souvent en Suisse, mais il peut arriver que des textes limites puissent être soumis aux peuples. Pour la simple raison qu'il suffit de 10'000 signatures pour proposé une initiative qui ensuite sera transmis à Berne (retravaillé pour proposé des lois). Qui ensuite sera soumis au peuple avec souvent des contre-projets de loi dans certain cas de la part du conseil fédéral. Ensuite, il faut étudier tout cela pour savoir quoi, il m’est déjà arrivé de ne pas voter, car quelque soit la proposition aucune me convenait.

De plus il y a des différences de façon de façon voté entre les latins (francophones et italiens) et le germanophone. Donc il est déjà arrivé que les latins est voté une chose et les germanophone une autre et qu’il suffit juste de peu de chose qu’une loi passe ou non.

Plus, il y a encore les votes des cantons qui sont pris en compte.
Pour l'éducation il y a des différences entre les systèmes éducatif francophone, certain domaine sera plus poussé chez un et autre, donc forcément cela influence aussi les diplômes définitif (même si il y a des règles bien précise faite par le conseil fédéral). Désormais, même les entreprises préfèrent le niveau du bac qui est aussi reconnu en Europe. Il y a même un manque de personnel en Suisse dans les très hauts niveaux professionnels d'où l'engagement de français pour des postes à responsabilité que se soit dans l'audit ou les finances.

Il y a des différences même économiques entre les cantons francophone et germanophone. La chômage est plus élevé dans ma région que dans le canton de Berne par exemple.

Pourtant malgré tout ces différences nous arrivons plus au moins bien à nous entendre.

Pour le reste, je pense qu'il existe surement des sites juridique suisse-allemand, mais j’en ai pas connaissance vu que je n'en ai pas l’utilité.

Par contre il existe des réseau bénévole d’avocat ou les petits revenu peuvent posé une questions pour un petit prix un exemple parmi d’autre [url:2o50tr3l]http://www.oan.ch/default.asp/1-0-5-2-2-1/[/url:2o50tr3l]. Je suppose que ce genre de chose existe aussi en France ?.

Voilà au plaisir.
Arcane

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Le 15/08/2009 à 11:53
Juriste d'élite


Inscrit : 01/04/08
Message(s) : 617 
Ahem... Suis-je la seule à avoir tilté sur "les pouvoir magiques" invoqués?

Rien que ça devrait arrêter une procédure. Enfin, ça n'engage que moi

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Le 15/08/2009 à 16:20
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 9473 
Bonjour,
Si j'ai tout bien suivi...
Citation de arcane :


la personne à porté plainte contre moi pour diffamation.

et pas pour... "exercice illégal de la médecine".
Donc, pour des propos tenus par arcane et non pas par elle.
Ce qu'elle peut raconter en parallèle sur les "capacités occultes" d'arcane n'entre pas directement en ligne de compte.
Enfin... disons que si elle les tient devant des policiers, même suisses, ça pourrait bien aller dans le bon sens pour arcane...
A vouloir trop en faire...

Le 26/08/2009 à 10:03
Juriste intéressé


Inscrit : 04/07/09
Message(s) : 9 
bonjour

Malheureusement j'ai reçu un une ordonnance penale qui me condamne à 12 jour d'amande avec un suris pendant 2 ans 480 fr.

Et en plus au frais de la cause à 220.-

en résumé 700 fr alors que je suis au chomage et que je n'ai aucun revenu financier.

Biensur je vais faire recours en priant qu'on accepte de prendre ma défense avec le service juridique gratuit de région.

Arcane

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Le 11/12/2009 à 11:10
Juriste intéressé


Inscrit : 04/07/09
Message(s) : 9 
Bonjour

Peut-être vous vous souvenez pas de moi, mais je redonne des nouvelles concernant mon affaire.

En fin de compte j'ai été acquitté et c'est en voyant mon dossier que j'ai pu constaté que l'accusation avait été fondé en fin de compte que j'affirme qu'elle avait des problème psychique et aucunement de magie noir. Une loi a été trouvé prouvant qu'il est permis de donné son opinion si elle est fondé (j'ai simplifié à l'extrême).

Que soit le juge et l'avocat on utilisé le même terme concernant la plaignant"se noyer dans un verre d'eau".

L'affaire aurait du même être classé.

Les échanges mails et msn n'ont pas été considéré comme preuves et surtout le fait qu'ils n'avaient été transmis pas dans le cadre d'une enquête judiciaire.

Un avantage non négligeable pour moi aussi c'est que la plaignante n'a pas été au jugement donc, cela montré son désintérêt pour l'affaire.

Par contre je n'ai pas eu droit à l'assistance judiciaire étant donné que l'affaire était considéré comme peu grave.

Me concernant je ne regrette aucunement d'avoir pris l'aide d'un avocat, mais il est vrai que si j'avais eu connaissance de mes droits dès le début peut-être l'affaire n'aurais pas été si loin quoique connaissant la plaignante (procédurière) j'ai préfère me protéger.

Se défendre vaut la peine, car me concernant gardé mon casier judiciaire vierge était ce qui a de plus important, car dans le monde du travail il peut être demandé.

Voilà encore merci pour le soutien qui m'a été donné ici :)

Arcane

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Le 11/12/2009 à 18:54
juriste émérite



Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
Merci à toi de nous donner de tes nouvelles

Je suis content que tu aies obtenu raison ;)

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