SVP BESOIN D'AIDE: CE HOPITAL JOSEPH IMBERT 3 NOVEMBRE 1997

Bonjour, j'ai un commentaire d'arrêt en droit administratif à faire pour vendredi. j'ai réalisé 2 plans. Pouvez vous me dire lequel est le mieux? Ce que je dois améliorer? Ce qui ne va pas? SVP. Merci.

Voici l'arrêt: CE HOPITAL JOSEPH IMBERT 3 NOVEMBRE 1997

Thème de l'arrêt: responsabilité administrative, responsabilité hospitalière

Voici le 1er plan que j'ai dégagé:

[color=#FF0000:1t5hfo9w]I) L'émergence de la responsabilité sans faute

A) Présence d'un risque spécial de dommages: les méthodes dangereuses

B) L'indemnisation de la famille en raison du préjudice moral subi

II) La remise en cause de la responsabilité sans faute (ou les limites de la responsabilité sans faute)

A) L'importance de la loi de 2002 (si pas de faute, pas de responsabilité engagée pour l'hôpital)

B) Le rôle de la jurisprudence: CE, 25 septembre 1987, M. AOUDJ (si pas de faute prouvée, pas de responsabilité engagée pour l'hôpital)[/color:1t5hfo9w]

Et voici le 2ème plan que j'ai dégagé:

[color=#FF0000:1t5hfo9w]I) L'émergence d'une responsabilité sans faute

A) La responsabilité pour risque spécial de dommages: les méthodes dangereuses

B) L'engagement de la responsabilité pour risque en cas de fins non thérapeutiques

II) La mise en jeu de la responsabilité de l'hôpital

A) L'apport de l'arret Bianchi

B) L'indemnisation de la famille en raison du préjudice moral subi [/color:1t5hfo9w]

Merci d'avance

Exellente journée à tous[/color][/color]

Bonjour,

pour ceux qui ne connaissent pas cet arrêt, le voici :

http://legifrance.gouv.fr/affichJuriAdm ... &fastPos=1

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