Juriste intéressé

Inscrit : 06/01/09
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voilà, je m'en remets à vous, pour ce sujet de dissertation. La dissert ne sera pas notée, mais j'aimerais la bosser à fond, histoire de bien mémoriser mon cours, les points essentiels etc....
j'ai donc effectué quelques recherches, fiches de TD à l'appuis, cours et internet ....
mon problème se situe déjà au niveau du plan : je pensais faire bêtement pour les grands I et II
I - responsabilité du chef de l'Etat
A- la responsabilité pénale
a) pourquoi l'immunité présidentielle : la conception de la responsabilité : ça n'est pas le satut du président qui doit être sanctionné, mais l'homme qui a fait un mauvais usage de son pouvoir
b) l'article 67 de la constitution (révision constitutionelle de 2007)
B- la responsabilité politique
a) l'irresponsabilité et le contre seing ministériel
b) la tentative d'établissement d'une véritable responsabilité politique de De Gaulle (puis sa démission)
II - les pouvoirs du chef de l'Etat (je bosse encore dessus, je dois avouer que j'ai plus bossé la première partie, j'ai encore pas mal à faire... je ne vous demande pas du tout de faire le boulo à ma place, mais toutes suggestions pourra m'aider !)
j'avais pensé à dabords définir le rôle du président brievemment pour éviter le hors sujet (le triple rôle de que l'article 5 de la constitution dispose
- gardien
- arbitre
- garant)
ensuite, j'avais en tête, de faire deux grands A et B sur les pouvoirs du président sur les actes sans contre seing et ceux avec ... mais bon... encore très flou, je continue de bosser
auriez-vous des suggestions, des critiques ? je ne sais absolument pas si ce plan (ou début de plan) pourrait convenir .... vos avis me seront d'un grand aide!
merci d'avance