Publicité sur l'alcool

Tout d'abord, bonjour à tous.

Je tiens à préciser que je ne suis pas étudiant en droit. Si vous jugez, après avoir lu mon message, que je devrais contacter un juriste spécialiste en la matière, je serais vraiment très heureux d'avoir des coordonnées.

Je suis graphiste et je bosse dans le domaine de la communication. Une enseigne commerciale "Bio" m'a commandé une campagne publicitaire qui se déclinera sur quelques panneaux publicitaires en 4X3 situés dans une commune rurale. Notamment pour promouvoir du vin naturel et Déméter. J'ai, bien entendu, lu l'Article L3323-2 et autres éléments de la loi Evin.

Cependant, des flous subsistent. Si ma publicité est assortie d'un message de caractère sanitaire précisant que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, ai-je alors le droit de promouvoir ses vins ou bien est-ce interdit, avec ou sans mention ?

En vous remerciant pour votre attention.

Bien à vous.

Bonjour,
Je dirais, dans un premier temps, que la question est à poser à votre client, parce que c'est lui qui sera en première ligne si la publicité n'est pas conforme, à moins de vous être présenté à lui comme un spécialiste de la question et que c'est expressément indiqué dans votre contrat. Vous, si je comprends bien, vous n'êtes qu'un sous-traitant.
Un alinéa mentionnant/rappelant que le contrôle de légalité de la campagne incombe à votre client aurait été bienvenu.

Dans un deuxième temps, je regarderais comment font les autres.

Je ne sais pas s'il existe des juristes réellement spécialisés dans ce domaine en particulier.

Bonjour Camille et merci beaucoup pour votre réponse.
En fait je suis du genre prudent et jusqu'à ici je n'ai jamais eu l'occasion de promouvoir de l'alcool.
En fait la chose me paraît simple, d'après mes nombreuses lectures sur le sujet, je peux en déduire que la promotion d'alcool
via des affiches n'est pas prohibé (contrairement à le télévision et les sites internet) si cela n'appelle pas
à la débauche ou incite la jeunesse à boire. Bien entendu, il est important de respecter les points suivants :

- La publicité autorisée pour les boissons alcooliques est limité à l'indication du degré volumique d'alcool, de l'origine, de la dénomination, de la composition du produit, du nom et de l'adresse du fabricant, des agents et des dépositaires ainsi que du mode d'élaboration, des modalités de vente et du mode de consommation du produit.

- Cette publicité peut comporter en outre des références relatives aux terroirs de production et aux distinctions obtenues.

- Le conditionnement ne peut être reproduit que s'il est conforme aux dispositions précédentes.

- Toute publicité en faveur de boissons alcooliques, à l'exception des circulaires commerciales destinées aux personnes agissant à titre professionnel, doit être assortie d'un message de caractère sanitaire précisant que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. "


Donc je crois avoir répondu à ma question mais si vous avez d'autres éléments n'hésitez pas. Merci Camille de m'en avoir apporté.