Probleme plan detaillé "La loi au sens formel du terme&

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Le 12/11/2006 à 15:39
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
Bonjour, j'ai une dissertation a effectuer pour mardi matin

J'ai commencer mes recherches vendredi soir en rentrant de la fac.
J'ai recherché tout ce que je pouvais trouver sur la loi au sens formel a partir de divers sites internet ainsi que les quelques documents fournis dans mon TD

Le sujet de la dissertation etant "la loi au sens formel du terme"

J'ai repondu au vocabulaire et aux questions mais maintenant que je suis arrivé a la dissertation je bloque comme toujours pour trouver le plan detaillé

je pense qu'il faudrais que je parle de la loi au sens formel en opposition au sens materiel, en pasant aussi par la doctrine, la coutume....

je n'arrive pas a ordonner toutes ses idees dans un plan détaillé correctement structurer!!! Pourriez vous m'aider svp????

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Le 12/11/2006 à 16:01
Juriste d'élite


Inscrit : 19/07/05
Message(s) : 514 
Bonjour :))

quelles sont tes idées
ton ébauche de plan
ta problématique ?

Comme cela nous auront une idée de base sur quoi avancer :)

bon courage

Le 12/11/2006 à 16:20
juriste émérite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
bonjour

de meme pourrais-tu editer ton message et tout d'abord supprimer les abreviations et ensuite le titre de ton message pour que les utilisateurs du forum soient un peu mieux renseignes sur ta question...

merci
Jeeecy

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Le 12/11/2006 à 17:05
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
donc après avoir relu les documents de mon Td et ceux que j'ai trouver sur le net je propose le plan suivant :

1. DU POINT DE VUE MATERIEL, LA LOI SE DEFINIT COMME UNE REGLE JURIDIQUE ECRITE ...
a. ... a caractere général
b. ... a caractere permanent

2. DU POINT DE VUE FORMEL LA LOI REPOND A DES CONDITIONS PARTICILIERES D'ELABORATION
a. qui fait la loi
b. procedure d'elaboration de la loi

pourrier vous me dire maintenant si cela repond bien au sujet posez precedement et si il y a des erreurs pourriez m'aider a trouver une solution ???? merci d'avance

Personnellement j'ai l'impression que la premiere partie de mon plan n'est pas en rapport avec mon sujet. De plus il me semble qu'il faudrais que je parle de la coutume, la jurisprudence, le doctrine..... Je suis vraiment en plein brouillard ....

Le 13/11/2006 à 09:28
Juriste d'élite


Inscrit : 04/04/06
Message(s) : 384 
sujet : la loi au sens FORMEL du terme
donc tu ne peux pas faire un plan dans lequel tu insères le sens materiel, tu peux en parler uniquement dans l'intro

__________________________
Alea jacta est

Le 13/11/2006 à 10:24
juriste émérite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
moi j'etudierai plutot ce sujet sur la base de ce que contient le mot "loi"

est-ce seulement la loi votée par le parlement, ou alors est-ce une appelation plus large => la loi des parties dans un contrat, les decrets, conventions internationales....

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CRFPA de Versailles

Le 13/11/2006 à 17:01
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
suis vraiment perdu

meme avec vos explication je n'arrive pas a ma faire le plan detaillé
ca me stresse, je dois rendre ma dissert demainmatin et j'ai touours pas avancer, c'est vraiment galere

j'ai l'impresson d'etre nulle quand je vois que je ne suis pas capable de faire un plan détaillé

vous pourriez pas m'aider a en elaborer un svp? :oops:

Le 13/11/2006 à 17:22
juriste émérite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
quelles idees souhaites-tu mettre dans ta dissert?

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Le 13/11/2006 à 17:49
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
comme je l'ai ennocer dans la partie 2 de mon "ancien" plan de dissertation, j'aimerais faire apparaitre

- la procedure d'elaboration
- les personnes qui font la loi
- la jurisprudence
- la coutume
- la doctrine

je pense que les trois derniers points doivent etre traité mais je ne sais pas comment organiser tout ca ....

Le 13/11/2006 à 18:18
Juriste d'élite


Inscrit : 04/04/06
Message(s) : 384 
Citation de elothy :

comme je l'ai ennocer dans la partie 2 de mon "ancien" plan de dissertation, j'aimerais faire apparaitre

- la procedure d'elaboration
- les personnes qui font la loi
- la jurisprudence
- la coutume
- la doctrine

je pense que les trois derniers points doivent etre traité mais je ne sais pas comment organiser tout ca ....


Ben en fait ton sujet est : la loi au sens formel
donc tu as déjà dans ton titre une bonne limitation du sujet. Sujet : loi, cadre : loi au sens formel
tu ne peux pas parler de la jurisprudence, coutume, doctrine qui sont des autres sources du droit... Tu peux donc reformuler ton sujet comme suit : la forme de la loi
Tu peux avoir la dicotomie suivante : qu'est ce que la loi ?? dans ces formes cad la loi ordinaire, loi organique... Et qui fait la loi ?? parlement, procédure d'élaboration, etc...
Je vois le sujet comme ca, c'est un sujet finalement assez restreint dans le sens ou tu vas étudier un aspect de la loi seulement
ca t'aide ???

__________________________
Alea jacta est

Le 13/11/2006 à 18:56
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
oui deja un peu plus . Merci

si je propose le plan suivant est ce que cela convient ???



1. DU POINT DE VUE FORMEL LA LOI REPOND A DES CONDITIONS PARTICILIERES D'ELABORATION
a. qui fait la loi ?
b. procedure d'elaboration de la loi

2. ?????
a. les diférentes formes du terme "loi"
b. ?????

j'ai trouver ca, mais il me manque quand meme le titre d'une partie et d'une sous partie :cry:

Le 13/11/2006 à 19:18
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
1. L'ELABORATION DE LA LOI
a. qui fait la loi ?
b. procedure d'elaboration de la loi

2. LES DIFFERENTES FORMES D'UTILISATION DE LA LOI, DANS LE SYSTEME FRANCAIS
a. les diférentes formes du terme "loi"
b. la place de la loi dans le système français

Si j'ai bien compris ce que tu m'a dit, toutes les indication que tu m'a donner, reviendrais a la recapitulation de ce que je viens de réecrire ci dessus ????

En tout cas merci beaucoup pour cette aide, ca me soulage de savoir que je vais pouvoir enfin me consecrer a ma dissertation toute la soiree en relisant mes documents (heureusement que j'avais deja reperer certains elements sinon je serais pas encore sortie de l'auberge :lol: ).

Merci encore beaucoup de m'avoir eclairer sur la bonne route

Le 13/11/2006 à 19:59
Juriste d'élite


Inscrit : 04/04/06
Message(s) : 384 
:oops:
pfffff... arrete....
:lol:

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Alea jacta est

Le 13/11/2006 à 20:21
Juriste intéressé


Inscrit : 12/11/06
Message(s) : 21 
j'arrete de quoi ????

- de te dire merci :))
- ou de travailler :lol:


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