Les évolutions du Contrôle de Constitutionnalité sous la Vème Rép

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Bonsoir à tous voilà je suis Ludo en première année de licence de droit et j'ai une dissertation à faire en droit constitutionnel sur les évolutions du Contrôle de Constitutionnalité sous la Vème République et en fait je ne sais absolument pas de quoi parler dans ma dissertation si vous pouviez m'apportez une petite aide je vous en remercie d'avance. LUDO

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Bonsoir,

Je vous rappelle l'article 7 de la charte du forum:
7) Concernant les sujets de type devoir donné pour la fac. Nous ne sommes en aucun là pour faire le travail à votre place ! Dès lors, nous ne répondrons à vos questions que si vous montrez que vous avez un minimum travaillé. Pour cela nous exigeons au minimum un plan détaillé et une problématique de votre part avant d’envisager de vous conseiller. Vous mâcher complètement le travail ne serait pas un service à vous rendre de toute façon.
Et une fois le résultat obtenu, il serait courtois de nous informer de la suite de votre devoir. Donner la correction du prof ne coûte rien et nous permet à nous aussi d’avancer (pensez que quelqu’un d’autre peut avoir le même sujet par la suite).


Merci

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Je n'ai pas de plan puisque je ne sais même pas de quoi parler

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Je pensais parler des contrôles à priori et posteriori mais je ne sais pas si cela va et si c'est suffisant

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Bonsoir, c'est évidement pertinent mais évidement totalement insuffisant ...

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je ne sais pas quoi dire d'autre

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j'aimerais juste avoir d'autre mots pour m'expliquer le titre que je comprends en mal, je ne demande pas un plan ni un corrigé je veux faire cela par moi même d'autant plus que c'est la première dissertation que je fais donc j'aimerais ne pas la louper mais je ne comprends pas le titre qu'elle nous a donnée

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Bonjour,

Il faut que vous commenciez par définir tous les termes du sujet, cela vous permettra par la même occasion de délimiter le sujet (c'est à dire savoir de quoi vous allez parler exactement)

Ensuite, faites au brouillon une liste de tous les éléments dont vous pourriez parler. Enfin élaborez un problématique et un plan en classant ces éléments.

Il faut faire un peu plus de recherches si vous voulez avoir de la matière...

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Camille Intervenant

Bonjour,
je ne sais pas quoi dire d'autre
...
mais je ne comprends pas le titre qu'elle nous a donnée

Vous êtes sûr que vous vous êtes vraiment creusé le crâne ?
Parce que, moi, rien qu'en tapant "Contrôle de constitutionnalité" dans mon Gogol préféré, je trouve 688 000 liens en 0,15 secondes, dont les premiers au moins sont tous pertinents et on y trouve facilement du grain à moudre.

Sans parler d'une certaine réforme de 2008 qui a quand même fait couler beaucoup d'encre (et qui en fait encore couler beaucoup...)

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Hors Concours

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Je pense aussi pouvoir parler des deux temps le premier quand les lois devaient juste être conforme à la constitution puis depuis 1971 elles doivent être conforme au bloc entier est ce que cela convient?

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Les termes à définir font l'objet d'intro ?

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Bonsoir, merci de ne pas poster dans 3 files différentes. J'ai effacé les 2 autres files vu que vous en aviez déjà ouverte une sur le même sujet.

Je copie colle votre message:
Ludo' Lafargue a écrit:

Bonjour, je poste à nouveau car cette fois j'ai approfondis mes recherches donc j'ai une dissertation à faire sur les évolutions du contrôle de constitutionnalité sous la 5ème République. J'ai donc choisi comme terme à définir la 5ème République et le contrôle de constitutionnalité.
Ensuite en dégageant les principales idées que j'ai pu trouver je pense parler dans ma première partie du contrôle à priori, de l'extension du bloc de constitutionnalité et de l'ouverture de la saisine à l'opposition faites par Giscard d'estaing en 1974 et de l'article 61-2 de la Constitution.
Puis en second temps j'aimerais parler de l'article 61-1 de la Constitution, de la révision constitutionnelle de 2008, du contrôle a posteriori, du 23 juillet 2008, de la QPC et de la procédure applicable à cette question, ainsi que de la loi organique du 10 décembre 2009.

Je pense donc avoir un plan ressemblant à cela:

I. Le contrôle à priori, de 1958 à 2008
A. De la conformité des lois à la constitution à tous le bloc
B. Ouverture par Giscard d'estaing en 1974 de la saisine à l'oppostion

II. Nouveau contrôle en plus depuis 2008 le contrôle à posteriori
A. LA QPC et sa procédure

Par contre je n'ai pas de B dans la partie 2.


Voici mes questions dans l'intro je dois définir les termes et c'est tout? si non que dois je dire d'autre?
est ce que mon plan vous parrait fiable et pensez vous équilibré? Si vous avez une idée pour le B veuillez m'en faire part?
Est ce que j'ai fais un peu près le tour du sujet avec mes idées. est ce que mes titres sont bons?

C'est la première dissertation que je fais j'ai donc beaucoup de mal


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Merci, j'aimerais tout de même avoir une réponse car à part des reproches je n'ai pas encore eu grands choses m'aidant

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J'ai donc choisi comme terme à définir la 5ème République et le contrôle de constitutionnalité. On ne choisit pas les termes à définir, on les définit tous...même "les évolutions".

Dans votre intro, il faut mettre en gros:
- une phrase d'accroche
- la définition des termes du sujet + la délimitation du sujet
- la problématique que cela amène
- l'annonce du plan


Quelle est votre problématique?

Vos titres ne répondent pas au sujet selon moi. Le fait que vous ne parveniez pas à trouver un II)B montre que votre plan ne tient pas. Il faut donc en chercher un autre.

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ma problématique est comment le contrôle de constitutionnalité devient de plus en plus complet au fil des années ?

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Le but est que votre plan donne déjà la réponse à la problématique sans qu'on ait même à lire le contenu... Ce n'est pas le cas de votre plan donc il faut le modifier.

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ma problématique est elle juste par rapport au thème ?

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Oui elle est juste mais pas suffisamment complète à mon goût.

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c'est déja un bon point mais que pourrais je rajouter pour qu'elle soit plus complète ? et je n'arrive pas a trouver d'autre plan je crois que je vais abandonner car je n'y arrive absolument pas

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je crois que je vais abandonner car je n'y arrive absolument pas Au début vous n'aviez rien à dire... et finalement vous avez pondu un plan alors arrêtez de dire n'importe quoi. Vous croyez que c'est facile de faire une dissert en L1 et que ça prend 5 minutes... et bien non il faut du temps, de l'énergie, de la réflexion et de la motivation sinon on ne passe pas en L2.

Je viens de vous dire que votre problématique était bien mais pas assez développée alors tentez déjà d'y répondre en élaborant un plan, faites plus de recherches sur la question et vous trouverez peut être plus de choses à dire...

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Finalement je suis resté sur mon idée mais en montrant une évolution ma partie 1 traite de 1958 à 2008 et ma seconde partie traite de depuis 2008 et mon devoir me parait équilibré après je verrais avec ma chargé de TD, mais mes autres collègues on fait un peu près la même chose.
Quant a la problématique je l'ai changer un peu afin que mon plan y réponde.

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Camille Intervenant

Bonjour,
Ben, vous voyez... votre évolution ?
Comme le note Bulle, au début, vous n'aviez pas d'idée du tout. Et maintenant...
Finalement je suis resté sur mon idée
Comme quoi, il ne faut jamais baisser les bras.
et mon devoir me parait équilibré après je verrais avec ma chargé de TD
Peu importe, vous n'êtes qu'en L1, donc même si le résultat n'est pas à la hauteur (ce qui ne serait pas anormal), ce qui compte, c'est de persévérer. Si ça ne marche pas du premier coup, ce sera finalement payant à terme.

L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs.
Oscar Wilde


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Hors Concours

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Merci c'est gentil et je verrais bien si ma dissertation vaut quelque chose