Le rôle du juge dans l'interprétation de la loi?

Index des forums > Forum Introduction au droit

Le 17/11/2006 à 15:36
Juriste intéressé


Inscrit : 30/10/05
Message(s) : 3 
c'est une dissertation à faire et elle sera notée donc c'était juste pour avoir quelques avis de plan car a vrai dire je bloque un peu...et
j'avais pensé a:

I/ l'interprétation justifié par l'existence d'un litige
A/ le devoir d'interprétation du juge
=>art 4 du code civ
B/ l'interprétation limitée au litige
=> art 5
II/ interprétation jurisprudentielle du juge
A/ la notion de jurisprudence
B/ la force de la jurisprudence

a mon avis c'est pas top, donc si vous pouviez m'aider...merci !

Poser une question Ajouter un message - répondre
Le 17/11/2006 à 21:36
Juriste d'élite


Inscrit : 13/12/04
Message(s) : 595 
Un plan n'a de sens que s'il existe une problèmatique. Quelle est la tienne?

Le 18/11/2006 à 10:05
Juriste intéressé


Inscrit : 30/10/05
Message(s) : 3 
alors ma pb: quel est le role du juge dans l'interprétation de la Loi?

Le 18/11/2006 à 12:36
Juriste d'élite


Inscrit : 13/12/04
Message(s) : 595 
En fait je trouve que ton plan tient la route. Après ce n'est que mon avis et ça dépend de tes développements.

Le 18/11/2006 à 18:39
Juriste d'élite


Inscrit : 04/11/05
Message(s) : 1540 
un plan doit nécessairement répondre à une problématique... trouves-tu que ta problématique réponde à ton plan?
:oops:

__________________________
Futur M2... !

Le 18/11/2006 à 20:08
Juriste d'élite


Inscrit : 28/11/05
Message(s) : 1148 
Allez Deydey on se réveille! Elle l'a mise sa problèmatique! :wink:


PAGE : [ 1 ]