L'influence de la doctrine dans la jurisprudence

Texte supprimé

Salut,

Je pense que tu procèdes à l'envers : expose d'abord les domaines et le rôle de la jurisprudence puis de la doctrine, et ensuite interroge les interactions.

Ta seconde idée me paraît plus appropriée, je pense que tu peux creuser un peu.

N'hésite pas si tu as d'autres questions.

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« Je persiste et je signe ! »

Les obstacles à l'influence doctrinale sont nombreux :

- Diversité dans les positions doctrinales (laquelle adopter ?)
- Indépendance doctrine/jurisprudence
- La jurisprudence rend parfois des arrêts d'espèce dont la doctrine s’empare (et s'enflamme)

Je pense que ton plan peut se défendre, reste à voir ce que tu mets dans les sous-parties.

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« Je persiste et je signe ! »

Je trouve ton I. pas mal du tout. Je pense que tu as de quoi faire une belle partie.

Pour ton II., je pense que le souci vient principalement de la formulation : dans ton I. tu parles de "l'influence", dans ton II. de "l'indépendance". Je pense que tu devrais réutiliser l'influence pour mettre en tension tes deux titres.

Ex : II. Une influence relative de la doctrine : l'indépendance de la jurisprudence.

Pour tes sous-parties, je pense que tu devrais axer ça sous la forme principe d'indépendance des juges (quels textes, quels raisons, quels intérêts, etc.), et parler ensuite de la nature même de la doctrine qui est (ou non) considérée comme une source de droit, sur l'opposition théorie/pratique souvent reprochée à la doctrine, etc.

Enfin : quelle est ta problématique ?

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« Je persiste et je signe ! »

Bonjour,

Oui et puis parfois même au sein des chambres de la haute Cour il y a divergence de point de vue...

Entre les chambres civiles et commerciales notamment.

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Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Bonjour,
Pourquoi le texte du message initial a-t-il été supprimé ?
Pour suivre la discussion, c'est commode.

Bonjour,

Exact.
D'autant plus que, finalement, personne n'est clairement d'accord sur une définition précise de ce que recouvre exactement "La Doctrine", pas plus d'ailleurs que "La Jurisprudence".
(jamais réussi à trouver l'adresse et le n° de téléphone de Madame Ladoctrine... et quand on téléphone au tribunal du coin, jamais possible d'obtenir le poste de Mme Lajurisprudence, quand on aurait besoin de quelques éclaircissements).

Sauf, souvent, à servir d'argument péremptoire du genre : "Selon la doctrine, il n'est pas contestable que..." ou "Selon une jurisprudence bien établie, il est interdit de...".
C'est toujours mieux que de dire "c'est comme ça et pas autrement" ou "c'est la loi qui le dit".

Bonjour Camille,

Sans doute son auteur, c'est bien dommage, le sujet est intéressante.

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Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Ça ne sert à rien de supprimer les messages une fois l'aide apportée, ce n'est pas le but du forum.

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« Je persiste et je signe ! »

Bonjour,
Et ce matin encore, seul le contenu du premier message avait été supprimé, donc on arrivait encore à suivre !
Bon ben, Anonymedu59 peut bien revenir poster, il sera bien accueilli... à bras ouverts mais raccourcis...