Dissertation sur les constitutions révolutionnaires

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Hérault, Le 30/11/2011 à 15:46
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Bonjour!

j'ai un petit problème, on nous a donné comme sujet de dissertation "les constitutions révolutionnaires". Je ne sais pas trop comment aborder le sujet car j'ai peur qu'au final ma dissertation rentre plus dans le cadre d'un cours d'histoire que dans du droit constitutionnel . Étant donné qu'à cette période on essaye de mettre un frein au roi pour ne pas retomber dans des monarchies absolutistes, je pensais mettre en avant le fait de savoir si les constitutions vont limiter le pouvoir exécutif... ce qui donnerait en problématique "Les Constitutions révolutionnaires ont elles réussi à modérer le pouvoir du roi?"
Qu'en pensez vous?
Merci pour votre aide

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Hérault, Le 30/11/2011 à 17:28
Juriste intéressé
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a ben apparemment je suis pas le seul a faire le Td 9 de droit consit à Montpellier ^^

C'est ce que j'ai mis moi aussi comme problématique. Je pense que c'est en plein dans le sujet .

Hérault, Le 30/11/2011 à 18:48
Juriste intéressé
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huum le truc c'est qu'à partir de 1793 y'a plus de Roi, donc apres cette date ta problématique devient pas un peu obsolète?

J'aurais plutot tablé sur l'instabilité constitutionelle qu'a provoqué la révolution (car l'idee de democratie etait un concept trop jeune et encore instable) et qui ont fait qu'on en revienne justement à un régime totalitaire avec l'empire , qu'en dites vous?

Hérault, Le 30/11/2011 à 20:46
Juriste intéressé
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remplace roi par pouvoir exécutif dans la problématique. Et Marc il faut savoir que la constitution de 1793 n'a pas été appliquée.

Hérault, Le 30/11/2011 à 21:03
Juriste intéressé
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oui c'est ce que je dit, la periode revolutionnaire a été marquée par l'instabilité de l'éxécutif, faute d'une constitution stable (la réciproque est également valable), car c'était un concept nouveau. comprenait le comme une periode d'essaie ^^

La premiere constitution de 1791 été monarchique et n'a pas durée à cause du droit de véto du roi qu'il appliqué trop régulierrement et de la constitution trop rigide (cf cours).
Ensuite, la constitution de la convention, a été adoptée mais jamais appliquée à cause des guerres internes et externes: ca montre encore l'instabilité de l'executif.
Apres la constitution du directoire a été victimes de plsrs coup d'etat ( à cause des tensions entre directeur et parlementaires) jusqu'a celui de Sieyes et Bonaparte en 1799 qui mette en place le consulat et rapidement un pouvoir autoritaire qui deviendra l'Empire...
Bref tout ça est dans le cour...

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