Juriste intéressé
Inscrit : 01/11/06
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Deja je peux t'assurer que ta note n'ira pas plus haut que 10 si tu fais un plan :
I: oui
II:non
Ensuite, note qu'en droit des biens, le Trouble Anormal du Voisinage est de source jurisprudentielle...les exemples sont nombreux, je te déconseille donc de terminer sur une touche négative...
Si tu es blindée en arguments pour une réponse négative, lance toi,mais attention, en général dès que tu sors des sentiers battus en droit,on t'attend sagement au tournant...
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De toute façon, le meilleur moyen pour règler un litige, c'est le gros coup de masse dans la guele qui va bien.