Commentaire du discours preliminaire de Portalis

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Le 11/11/2006 à 17:20
Juriste obsessionnel


Inscrit : 07/03/06
Message(s) : 175 
Bonjour, je suis en première année de droit et je dois faire le commentaire du discours prémilinaire de Portalis en exercice non noté.

Nous avons eu quelques soucis à trouver un chargé de td, ce qui fait que mon groupe n'a eu que 2 séances au lieu des 7 prévus.
La chargé de td n'a pas eu le temps de donner une méthode, et sur internet il y en a une multitudes, laquelle me conseillez vous ?

Je ne sais pas par quoi commencer pour commenter ce texte, et surtout j'aimerai acquérir les bonnes habitudes dès le premier texte pour avoir une note correcte lors du prochain commentaire qui sera noté.


Merci d'avance pour votre aide.

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Le 11/11/2006 à 20:19
Juriste d'élite


Inscrit : 01/01/06
Message(s) : 661 
Coucou.
Jette un coup d'oeil à ma méthode du commentaire de texte en histoire du droit : on te demande en substance la même chose:

[url:3aifgf6z]http://forum.juristudiant.com/viewtopic.php?t=2195[/url:3aifgf6z]

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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité

Le 12/11/2006 à 10:41
Juriste obsessionnel


Inscrit : 07/03/06
Message(s) : 175 
Merci beaucoup, cette méthode est très claire, ça me donne (presque) l'impression que commenter un texte n'est pas si difficile que ça, mais ça reste une impression.

Je reviendrai poster mon travaîl préliminaire, pourriez-vous me corriger ?

Le 12/11/2006 à 11:12
juriste émérite



Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5030 
on pourra effectivement te donner nos impressions sur ton travail...

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Le 12/11/2006 à 11:31
Juriste obsessionnel


Inscrit : 07/03/06
Message(s) : 175 
Voici le texte à commenter:

Les lois ne sont pas de purs actes de puissance ; ce sont des actes de sagesse, de justice et de raison. Le législateur exerce moins une autorité qu’un sacerdoce. Il ne doit point perdre de vue que les lois sont faites pour les hommes, et non les hommes pour les lois ; qu’elles doivent être adaptées au caractère, aux habitudes, à la situation du peuple pour lequel elles sont faites : qu’il faut être sobre de nouveautés en matière de législation, parce que sil est possible, dans une institution nouvelle, de calculer les avantages que la théorie nous offre, il ne l’est pas de connaître tous les inconvénients que la pratique seule peut découvrir ; qu’il faut laisser le bien, si on est en doute du mieux ; qu’en corrigeant un abus, il faut encore voir les dangers de la correction même ; qu’il serait absurde de se livrer à des idées absolues de perfection, dans des choses qui ne sont susceptibles que d’une bonté relative ; qu’au lieu de changer les lois, il est presque toujours plus utile de présenter aux citoyens de nouveaux motifs de les aimer ; que l’histoire nous offre-à peine la promulgation de deux ou trois bonnes lois dans l’espace de plusieurs siècles
Il ne faut point de lois inutiles ; elles affaibliraient les lois nécessaires ; elles compro­mettraient- la certitude et la majesté de la législation. Mais un grand État comme la France, qui est à la fois agricole et commerçant, qui renferme tant de professions différentes, et qui offre tant de genres divers d’industrie, ne saurait comporter des lois aussi simples que celles d’une société pauvre ou plus réduite.
Nous nous sommes également préservés de la dangereuse ambition de vouloir tout régler et tout prévoir. Qui pourrait penser que ce sont ceux mêmes auxquels un code paraît toujours trop volumineux, qui osent prescrire impérieusement au législateur la terrible tâche de ne rien abandonner à la décision du juge ?
Quoi que l’on fasse, les lois positives ne sauraient jamais entièrement remplacer l’usage de la raison naturelle dans les affaires de la vie. Les besoins de la société sont si variés, la communication des hommes est si active, leurs intérêts sont si multipliés et leurs rapports si étendus, qu’il est impossible au législateur de pourvoir à tout.

A partir des 4 paragraphes que j'ai distingué, voici le plan que je propose:

I) De l'utilisé des lois

A) Caractéristiques d'une "bonne" loi
B) Les Limites de la loi

II) De l'utilité du juge

A) Le rôle décisionnel du juge
(Domaine où il n'y a pas de loi)
B) Supériorité de la raison naturelle
(j'aimerai dire ici, que si les Hommes étaient plus censés, il n'y aurait pas besoin de loi, que la meilleure loi est celle ou la raison domine)

En me relisant, je trouve que le I)B) et le II)A) se confondent...

Qu'en pensez vous ?

Merci

Le 12/11/2006 à 20:36
Juriste d'élite


Inscrit : 01/01/06
Message(s) : 661 
Tu as effectivement, au seul regard de tes intitulés, un petit risque de répétition entre le IB et le IIA...

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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité

Le 14/11/2006 à 18:06
Juriste obsessionnel


Inscrit : 07/03/06
Message(s) : 175 
J'ai réfléchi à mon commentaire mais le texte étant court, j'ai déjà du mal à "remplir" mes parties et je n'ai pas réussi à trouver un nouveau plan.

Je vous met les paragraphes que j'ai distingué et à partir desquels j'ai fait mon plan:

1- description de la loi
2- La France est un grand état donc les lois doivent être adaptées, il n'existe pas de loi inutile
3- il est impossible d'avoir des lois pour tout, d'où l'importance du juge et de son pouvoir
4- cependant les lois positives ne remplaceront jamais la raison naturelle

Il me manque une idée pour compléter mon commentaire mais je ne vois pas laquelle.

Merci pour votre aide.

Le 15/11/2006 à 21:48
Juriste obsessionnel


Inscrit : 07/03/06
Message(s) : 175 
Personne pour me conseiller ?
Merci d'avance.

Le 20/10/2007 à 16:10
Juriste intéressé


Inscrit : 20/10/07
Message(s) : 1 
Salut a tous je suis en première année de droit et j'ai le meme commentaire de texte a faire. Je trouve le plan que tu as fait pas mal mais est ce celui que tu as utiliser pour ton devoir final ou as tu fait des modifications importantes??? Merci d'avance pour ton aide. :))

Le 20/10/2007 à 17:24
Juriste d'élite


Inscrit : 09/04/06
Message(s) : 967 
Il est à esperer mon cher Irenon que tu ne te contenteras pas de reprendre son plan et ses idées.

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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"

Le 20/10/2007 à 18:29
Juriste d'élite


Inscrit : 31/10/05
Message(s) : 1822 
Citation de Irenon :

Salut a tous je suis en première année de droit et j'ai le meme commentaire de texte a faire. Je trouve le plan que tu as fait pas mal mais est ce celui que tu as utiliser pour ton devoir final ou as tu fait des modifications importantes??? Merci d'avance pour ton aide. :))


ca sent le pompage ca ....

peut etre pourrais tu nous mettre le tien pour confronter les 2 ?

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"I never was someone who was at ease with happiness"

Le 24/10/2008 à 22:38
Juriste intéressé


Inscrit : 23/10/08
Message(s) : 2 
Bonjour a tous je suis nouveau sur le forum est actuellement au premiere année de droit ou je me sens comme un poisson dans l'eau
.Ainsi je requiert Votre aide ? Conseils? Savoirs ? et que sais je ?

Concernant ce passage pour le moins très passionnant Préambule écrit par le magnifique Portalis

"À l’ouverture de nos conférences, nous avons été frappés de l’opinion, si généralement répandue, que, dans la rédaction d’un Code civil, quelques textes bien précis sur chaque matière peuvent suffire, et que le grand art est de tout simplifier en prévoyant tout.


Tout simplifier, est une opération sur laquelle on a besoin de s’entendre. Tout prévoir, est un but qu’il est impossible d’atteindre.

Il ne faut point de lois inutiles ; elles affaibliraient les lois nécessaires ; elles compromettraient la certitude et la majesté de la législation. Mais un grand État comme la France, qui est à la fois agricole et commerçant, qui renferme tant de professions différentes, et qui offre tant de genres divers d’industrie, ne saurait comporter des lois aussi simples que celles d’une société pauvre ou plus réduite.

Les lois des douze Tables sont sans cesse proposées pour modèle : mais peut-on comparer les institutions d’un peuple naissant, avec celles d’un peuple parvenu au plus haut degré de richesse et de civilisation ? Rome, née pour la grandeur, et destinées, pour ainsi dire, à être la ville éternelle, tardera-t-elle à reconnaître l’insuffisance de ses premières lois ? Les changements survenus insensiblement dans ses mœurs, n’en produisirent-ils pas dans sa législation ? ne commença-t-on pas bientôt à distinguer le droit écrit du droit non écrit ? ne vit-on pas naître successivement les sénatus-consulte, les plébiscites, les édits des préteurs, les ordonnances des consuls, les règlements des jurisconsultes, les pragmatiques-sanctions, les rescrits, les édits, les novelles des empereurs ? L’histoire de la législation de Rome est, à peu près, celle de la législation de tous les peuples.

Dans tous les États despotiques, où le prince est propriétaire de tout le territoire, où tout le commerce se fait au nom du chef de l’État et à son profit, où les particuliers n’ont ni liberté, ni volonté, ni propriété, il y a plus de juges et de bourreaux que de lois ; mais partout où les citoyens ont des biens à conserver et à défendre ; partout où ils ont des droits politiques et civils ; partout où l’honneur est compté pour quelque chose, il faut nécessairement un certain nombre de lois pour faire face à tout. Les diverses espèces de biens, les divers genres d’industrie, les diverses situations de la vie humaine, demandent des règles différentes. La sollicitude du législateur est obligée de se proportionner à la multiplicité et à l’importance des objets sur lesquels il faut statuer. De là, dans les Codes des nations policées, cette prévoyance scrupuleuse qui multiplie les cas particuliers, et semble faire un art de la raison même.

Nous n’avons donc pas cru devoir simplifier les lois, au point de laisser les citoyens sans règle et sans garantie sur leurs plus grands intérêts.

Nous nous sommes également préservés de la dangereuse ambition de vouloir tout régler et tout prévoir. Qui pourrait penser que ce sont ceux mêmes auxquels un code paraît toujours trop volumineux, qui osent prescrire impérieusement au législateur, la terrible tâche de ne rien abandonner à la décision du juge ?

Quoi que l’on fasse, les lois positives ne sauraient jamais entièrement remplacer l’usage de la raison naturelle dans les affaires de la vie. Les besoins de la société sont si variés, la communication des hommes est si active, leurs intérêts sont si multipliés, et leurs rapports si étendus, qu’il est impossible au législateur de pourvoir à tout.

Dans les matières mêmes qui fixent particulièrement son attention, il est une foule de détails qui lui échappent, ou qui sont trop contentieux et trop mobiles pour pouvoir devenir l’objet d’un texte de loi.

D’ailleurs, comment enchaîner l’action du temps ? comment s’opposer au cours des événements, ou à la pente insensible des mœurs ? comment connaître et calculer d’avance ce que l’expérience seule peut nous révéler ? La prévoyance peut-elle jamais s’étendre à des objets que la pensée ne peut atteindre ?

Un code, quelque complet qu’il puisse paraître, n’est pas plutôt achevé, que mille question inattendues viennent s’offrir aux magistrats. Car les lois une fois rédigées demeurent telles qu’elles ont été écrites. Les homme, au contraire, ne se reposent jamais ; ils agissent toujours : et ce mouvement, qui ne s’arrête pas, et dont les effets sont diversement modifiés par les circonstances, produit, à chaque instant, quelque combinaison nouvelle, quelque nouveau fait, quelque résultat nouveau.

Une foule de choses sont donc nécessairement abandonnées à l’empire de l’usage, à la discussion des hommes instruits, à l’arbitrage des juges.

L’office de la loi est de fixer, par de grandes vues, les maximes générales du droit : d’établir des principes féconds en conséquences, et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître sur chaque matière.

C’est au magistrat et au jurisconsulte, pénétrés de l’esprit général des lois, à en diriger l’application.

De là, chez toutes les nations policées, on voit toujours se former, à côté du sanctuaire des lois, et sous la surveillance du législateur, un dépôt de maximes, de décisions et de doctrine qui s’épure journellement par la pratique et par le choc des débats judiciaires, qui s’accroît sans cesse de toutes les connaissances acquises, et qui a constamment été regardé comme le vrai supplément de la législation.

On fait à ceux qui professent la jurisprudence le reproche d’avoir multiplié les subtilités, les compilations et les commentaires et les commentaires. Ce reproche peut être fondé. Mais dans quel art, dans quelle science ne s’est-on pas exposé à le mériter ? Doit-on accuser une classe particulière d’hommes, de ce qui n’est qu’une maladie générale de l’esprit humain ? Il est des temps où l’on est condamné à l’ignorance, parce qu’on manque de livres ; il en est d’autres où il est difficile de s’instruire, parce qu’on en a trop.

Si l’on peut pardonner à l’intempérance de commenter, de discuter et d’écrire, c’est surtout en jurisprudence. On n’hésitera point à le croire, si on réfléchit sur les fils innombrables qui lient les citoyens, sur le développement et la progression successive des objets dont le magistrat et le jurisconsulte sont obligés de s’occuper, sur le cours des événements et des circonstances qui modifient de tant de manières les relations sociales, enfin sur l’action et la réaction continue de toutes les passions et de tous les intérêts divers. Tel blâme les subtilités et les commentaires, qui devient, dans une cause personnelle, le commentateur le plus subtil et le plus fastidieux.

Il serait, sans doute, désirable que toutes les matières pussent être réglée par des lois.

Mais à défaut de texte précis sur chaque matière, un usage ancien, constant et bien établi, une suite non interrompue de décisions semblables, une opinion ou une maxime reçue, tiennent lieu de loi. Quand on n’est dirigé par rien de ce qui est établi ou connu, quand il s’agit d’un fait absolument nouveau, on remonte aux principes du droit naturel. Car, si la prévoyance des législateurs est limitée, la nature est infinie ; elle s’applique à tout ce qui peut intéresser les hommes.

Tout cela suppose des compilations, des recueils, des traités, de nombreux volumes de recherches et de dissertations.

Le peuple, dit-on, ne peut, dans ce dédale, démêler ce qu’il doit éviter ou ce qu’il doit faire pour avoir la sûreté de ses possessions et de ses droits.

Mais le code, même le plus simple, serait-il à la portée de toutes les classes de la société ? Les passions ne seraient-elles pas perpétuellement occupées à en détourner le vrai sens ? Ne faut-il pas une certaine expérience pour faire une sage application des lois ? Quelle est d’ailleurs la nation à laquelle des lois simples et en petit nombre aient longtemps suffi ?

Ce serait donc une erreur de penser qu’il pût exister un corps de lois qui eût d’avance pourvu à tous les cas possibles, et qui cependant fut à la portée du moindre citoyen.

Dans l’état de nos sociétés, il est trop heureux que la jurisprudence forme une science qui puisse fixer le talent, flatter l’amour-propre et réveiller l’émulation. Une classe entière d’hommes se voue dès lors à cette science, et cette classe, consacrée à l’étude des lois, offre des conseils et des défenseurs aux citoyens qui ne pourraient se diriger et se défendre eux-mêmes, et devient comme le séminaire de la magistrature.

Il est trop heureux qu’il y ait des recueils, et une tradition suivie d’usages, de maximes et de règles, pour que l’on soit, en quelque sorte, nécessité à juger aujourd’hui, comme on a jugé hier, et qu’il n’y ait d’autres variations dans les jugements publics, que celles qui sont amenées par le progrès des lumières et par la force des circonstances.

Il est trop heureux que la nécessité où est le juge, de s’instruire, de faire des recherches, d’approfondir les questions qui s’offrent à lui, ne lui permette jamais d’oublier que, s’il est des choses qui sont arbitraires à sa raison, il n’en est point qui le soient purement à son caprice ou à sa volonté."

Je ne vous cache pas que j'admire éperdument ^^ . Le Talent manifeste de cet Homme.

Passons au choses sérieuses



Voila Pour l'instant ce qui m'a semblé le plus intéressant .
Soyez indulgent c'est mon premier commentaire en civil et surtout donner moi vos avis .
Je passerai demain pour donner plus de détail concernant les parties et les sous parties d'ici la bonne nuit et merci encore a ceux qui répondront

kouik

Le 25/10/2008 à 16:12
Juriste intéressé


Inscrit : 25/10/08
Message(s) : 1 
Ecoute personnelement moi j'ai suivi le plan suivant vous en pensez quoi ?

I. Le rôle du code civil:
A. Ne garder que les lois essentielles:
B. Garantir le droit:

II. Les difficultés d'une telle oeuvre: ( le Code civil )
A. Une société en perpétuelle évolution:
B. La jurisprudence:

Mais ma première partie ne me convient pas !

Merci de me répondre. :)

Le 25/10/2008 à 16:26
Juriste intéressé


Inscrit : 23/10/08
Message(s) : 2 
salut , je trouve ta deuxieme partie interessante , mais il est vrai que ton Grand 1 et un peu comment dire "limitée"
Parce que ce n'est pas le "role du code civil" justement , mais c'est plutot dans sa conception enfin ce n'est que mon humble avis , d'autre part je me demande pourquoi si peux de gens viennent nous donner des indications..??


P.S Tu ai a quel fac ?
Réponds moi par mP si cela ne te gène pas

Le 05/10/2016 à 10:38
Juriste intéressé


Inscrit : 05/10/16
Message(s) : 1 
merci a tous même si cette publication date de 2008 ça ma vraiment aidé .


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