Bonjour à tous
j'ai un commentaire d'article à rendre pour mon prochain TD d'Introduction au droit sur l'article 1315 du code civil
donc traitant de la charge de la preuve en matière d'obligations.
je souhaiterai connaitre votre avis et éventuellement vos suggestions à propos de mon plan qui est le suivant:
I- La preuve, charge du demandeur.
A) La nécessité d’un motif pour lancer une poursuite en justice.
B) L’ allégation d’une créance par le demandeur.
II- La preuve, voie de défense incombant au défendeur.
A) Les preuves recevables du défendeur.
B) Une preuve soumise à un ordre chronologique.
merci de vos réponses
