[DISSERT] Le dommage réparable

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Le 01/03/2012 à 00:07
Juriste intéressé


Inscrit : 15/02/11
Message(s) : 13 
Bonjour, j'ai une dissertation à faire en responsabilité civile. Le sujet s'est "le dommage réparable"
J'ai fait une première ébauche de plan, j'aurais aimé avoir des avis et des rectifications, si possible.

I) l'existence du dommage réparable

A) l'empreinte d'un préjudice moral

B) l'implication d'un préjudice matériel

II) les limites du dommage réparable

A) la certitude du dommage de la victime directe

B) l'incertitude du préjudice de la victime par ricochet

j'aurais aimé faire une distinction entre le droit FR et le droit prospectif mais je ne sais pas comment faire. Je voudrais parler, en particulier du droit prospectif, dans ma deuxième partie. Mais je ne sais pas si cela serait bon.

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Le 01/03/2012 à 07:02
Juriste d'élite


Inscrit : 06/07/09
Message(s) : 2035 
Bonjour,

A quelle problèmatique répond votre plan?
Elle est toute aussi importante que le plan...

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Le 01/03/2012 à 09:39
Juriste intéressé


Inscrit : 15/02/11
Message(s) : 13 
Bonjour,

Ma problématique ressemble à ça: "dans quelles conditions pouvons nous parler de dommage réparable?" je trouve que le sujet qu'on nous a donné est très théorique, donc j'ai pensé à cette problématique.

Paris, Le 20/08/2017 à 13:02
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 24/01/15
Message(s) : 12 
Bonjour à vous fanny
bennn en toute honnêteté votre plan ne me satisfait pas après tout c'est mon avis j'aimerais vous proposez ceci:
Problématique: quel est le régime juridique de la réparation d'un dommage?
I- l'existence d'un dommage
A- l'atteinte d'un droit juridiquement protéger
B- un préjudice certain et direct
II- la réparation du dommage
A- le principe de la réparation intégrale
B-les limites à ce principe

si vous avez bien vu j'ai commencer par l'existence d'un dommage car dans toute chose il y a un préalable on ne peut pas parler de dommage réparable sans qu'il existe au préalable un dommage et cette existence résulte de l'atteinte d'un droit juridiquement protéger par ex il y a eu atteinte sur votre patrimoine ou atteinte extra patrimoniale et ensuite montrer que le dommage répond aux caractères définis par la loi: certain, direct, actuel, personnel... et c'est après avoir démontrer l'existence du dommage que vous serez en mesure de parler de la réparation du préjudice qui répond au principe de la réparation intégrale et qui connait un certain nombre de restrictions.
bennn c'est la compréhension que j'ai de ce sujet après tout vous pouvez ne pas être d'accord c'était juste dans le but de vous aider.
Merci.

Le 20/08/2017 à 13:22
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3714 
Bonjour

Citation :
Bonjour à vous fanny

Malheureusement Fanny n'est plus revenu sur le forum depuis 2012. J'ose espérer qu'elle a terminé sa dissertation depuis

Je vous remercie quand même d'avoir pris la peine de répondre au sujet.

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Paris, Le 20/08/2017 à 20:26
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 24/01/15
Message(s) : 12 
bonjour Mr Beautrelet
owww je vois mais vous qu'est ce que vous pensez du sujet le dommage réparable

Le 21/08/2017 à 07:54
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3714 
Bonjour

Votre raisonnement est cohérent. En effet, il faut d’abord caractériser le dommage puis aborder la réparation.

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Paris, Le 21/08/2017 à 10:14
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 24/01/15
Message(s) : 12 
Bonjour
ennn okeiii je vois merciii beaucouppp.

Yvelines, Le 26/08/2017 à 08:35
nemo censetur, ignorare legem
Licence 1


Inscrit : 26/08/17
Message(s) : 1 
bonjour!
j'aimerais avoir vos conseils sur mon étude en Sc. juridique.
comment un étudiant en en 2eme année sc juridique peut améliorer son savoir?
quels sont les procédures nécessaire pour la réussite m'accompagnais durant mes études en droit?
est-ce qu'il existe un moyen pour entreprendre ou faire mon master en France? si oui, qui pourra m'aider?

Le 26/08/2017 à 09:32
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3714 
Bonjour

Il serait préférable de créer votre propre sujet car vos questions n'ont rien à avoir avec celui-ci.

Merci pour votre compréhension.

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