Problème avec justice ou non ?

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Bonjour,

J'écris pour un proche à moi qui as peur de poser cette question sur un forum de droit, donc je le fais à sa place pour lui faire part des réponses qui me seront apportées.

Un ami à moi a mal vécu sa rupture avec son ex conjointe, cela fait 2 ans qu'ils sont séparés. Les premières semaines/mois après la rupture il lui as envoyé des messages pour l'insulter, s'excuser, essayer de la récupérer, puis la re insulter etc... mais ce n'était pas tout les jours et en tout, il doit y avoir moins de 100 messages à tout cassé. Il ne l'a pas appelé car il n'avait plus son numéro. Des fois elle l'ignorait, des fois elle répondait pour lui dire d'arrêter enfin bref.

Il lui a renvoyé un message au mois de juillet pour prendre de ses nouvelles, ça faisait des mois même quasi 1 an qu'il ne l'avait pas contacté. Elle l'a envoyé "chier" sans être vulgaire et lui a dit que selle porterait plainte pour harcèlement car elle dit avoir la preuve des anciens messages envoyés etc.

La depuis ce dernier message (juillet), il ne l'a pas recontacté, il lui as pas re écrit de messages. Cela fait 5 mois donc que ça s'est écoulé, si jamais elle a vraiment déposé une plainte ça prendrait autant de temps vous pensez ?

Et risque t-il "gros" si jamais la plainte était acceptée ?

Désolé d'avoir écrit un roman, j'espère trouver des réponses à mes deux questions.

Très bonne journée,

Cordialement.

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Chris39100 Modérateur

Bonjour,

Avant toute chose il convient de préciser une chose importante, ce forum est avant-tout un forum d'entraide étudiante, aussi, nous ne sommes pas habilités à donner des conseils juridiques, pour cela, il faut se tourner vers un avocat.

5 mois c'est long en effet, elle a plus que probablement dit cela pour lui faire peur afin qu'il la laisse tranquille.

Le plus sage serait que votre pote cesse de contacter cette demoiselle qui semble ne plus avoir envie d'entretenir quelque lien que ce soit avec lui.



Ici le texte de référence

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Au delà du possible.



Master 1 D.A.F Besançon

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Si 5 mois c'est long cela veut dire que ce type d'affaire est traité plus rapidement en temps normal ?

Oui, c'est ce qu'il a fait, ne plus la contacter. mais on lui a dit, pour le peu qu'il sait, que c'était plus assimilable à des appels téléphoniques malveillants réitérés que à du harcèlement moral. et on lui a également dit, que même si il avait insisté avec les messages, si la personne qui les reçoit (son ex conjointe), réponds à certains d'entre eux et ne l'ignore pas totalement, elle ne pourrait pas déposer plainte, elle ne serait pas recevable en tout cas. il faut qu'elle l'ignore totalement pour que la plainte soit acceptée au parquet, c'est vrai cela?

En attendant, merci pour votre retour !

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Bonjour, d'autres réponse pourraient elles être m'apporter ?



Cordialement !

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C9 Stifler Intervenant

Bonjour,

On est en période d'examen, c'est pourquoi je n'ai pas trop de temps à vous consacrer, Dès lors, je vous renvoie directement vers un autre sujet où l'on a déjà traité du délit d'appels malveillants réitérés.

Lien : https://www.juristudiant.com/forum/prouver-le-harcelement-telephonique-t33585.html

Pour toute autre question, je ne pourrai vous répondre que vendredi soir. Merci de votre compréhension.

PS : Bonne année à tous les membres du forum !