Lien entre mobile et intention.

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Bonjour,
Je révisais l’élément moral de l’infraction, plus spécifiquement celui des infractions intentionnelles (« l’intention » / « dol ») et je me suis rendue compte que je ne comprenais pas le lien qui existe entre le dol et le mobile. Bien évidement j’ai fait des recherches, mais je me suis un peu perdue en chemin.

Conclusions des recherches :
- Concernant le dol général, les mobiles ne sont pas pris en compte en raison du principe d’indifférence des mobiles.
- Concernant le dol spécial, les mobiles ne sont pas pris en compte.
- Concernant le dol aggravé les mobiles sont pris en comptes, car ils correspondent à une aggravation de la peine.

Pourquoi pour certain dol on prend en compte le mobile et pour d’autres non ? Cela est en lien avec les exceptions au principe d’indifférence des mobiles ? Qui imposeraient de prendre en compte les mobiles pour déterminer l’élément moral de l’infraction ?

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J'ai compris !
Principe de l’indifférence des mobiles (dol général). Cependant, ces derniers peuvent être pris en considération par le législateur pour préciser l’élément moral intentionnel (dol spécial), soit pour aggravé la répression (dol aggravé).MAIS, d'une manière plus générale, le mobile est surtout pris en compte par le juge lors de la peine encourue.

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

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L'homme est si peu le roi de la nature, qu'il est le seul de tous les animaux qui ne puisse rien faire sans payer. Alphonse Allais

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