Exclusion faculté

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Voilà je souhaite recueillir vos témoignages si des personnes ont déjà vécus la commission disciplinaire. Dans mon cas c'est exclusion de deux ans ferme de l'université. Les raisons remontent à loin, tant la première commission s'est déroulée avant les grandes vacances et la phase de jugement et décision après les grandes vacances c'est-à-dire aujourd'hui.
Je suis exclue de mon université parce que j'ai insulté ma prof de français par mail. C'était au cour de ma première année de droit, je venais d'y entrer et j'étais déjà dans un piteuse état. Bref pour tout vous dire j'ai fais une grosse dépression et j'avais une phobie sociale. Je pouvais même pas me rendre à la fac sans avoir des angoisses etc.. C'était devenue infernale à ce stade de tout supporter. Elle s'est montrée méchante voir discriminante selon une pote qui travaille pour la police. Mon seul soucis c'est que je n'ai pas su correctement me défendre devant cette commission. Aussi le jugement met tombé dessus pile au moment où les inscriptions dans d'autres facs sont clauses… Difficile d'encaisser cela sachant parfaitement que j'ai mené un dur combat pour me sortir de cette dépression. J'ai vécue deux années charnières que j'ai du combattre du mieux que je pouvais toute seule.. Je compte faire appel et réexpliquer que je n'étais pas dans le meilleur moment de ma vie pour aborder sereinement et convenablement mes études de droit. Je compte demander l'aide d'un avocat histoire d'alléger ma sanction devant la commission d'appel. Alors si quelqu'un à déjà vécue la commission disciplinaire et/ou l'appel, Si vous pouvez me donner des conseils sur la procédure et comment je dois m'y prendre? Me dire si j'ai une chance de changer ce deux ans ferme en un an avec sursis.. Merci.

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Bonjour,

Déjà sans être professionnel du droit je pense qu'il va te falloir une défense solide pour faire tomber les charges qui sont contre toi. D'autant plus que j'imagine que l'une d'entre elle est clairement matériel du seul fait que le mail existe matériellement.

De ce simple fait, pour le désallourdir je pense que, si tu peux bien sur, vu que ce mail ne justifie pas ton état physico-mental quand tu l'as écrit, tu devrais à mon gout essayer de justifier ce point par voie matériel. Médicalement parlant peut être ? Quelque chose qui prouve que ce mail est totalement et proportionnellement justifié.

Ensuite si tu as la possibilité aussi de retrouver des témoins. Tes ami(e)s qui ont vu et entendu cette "méchanceté" envers toi.

Apres je ne sais pas quoi te dire je pense que ton avocat est beaucoup plus compétent que moi mais je pense déjà que si tu dis véritablement la vérité, d'un point naturaliste, ils prendront une décision clémente, je l’espère sincèrement car à vrai dire, la pression dans un fac de droit, à tous les stades, est assez intense. On ne se rend peut être pas compte, ajouter à cela certaines pressions personnelles, familiales etc... Ça en devient très complexe.

Tout ceci pour te dire que quoiqu'il puisse arriver, si tu es déterminé, tu vas un jour ou l'autre finir par réaliser ce que tu veux réaliser, et tant mieux que cela soit dans une fac de droit plutôt que dans la rue, à faire la manche. Et si un jour tu décides de te dire qu'il n'y a personne comme toi sache que c'est faux, nous sommes çà et là, dans un même monde, soudés, qu'on le veuille ou pas finalement alors autant faire l'amour que la guerre.

Mais cessons de nous égarer, reste fort, car si tu es arrivé déjà en fac de droit ce n'est pas pour rien, et je te souhaite bon courage même à travers la microscopique partition de l'Univers que je suis. :)

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Il y a des hommes qui parlent dans les livres,
on les entend avec les yeux.

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Est ce qu'on peut passer les rattrapages même si on est exclu?
Je ne suis pas exclu définitivement mais exclu pour un délais de deux ans.

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A prime abord je dirai que cela dépend de l'université à laquelle tu depends. Mais de mes connaissances je ne pense pas. Je sais que le bac peut être passé en tant que candidat libre mais concernant les examens je ne pense sincèrement pas. Je pense d'ailleurs que c'est plus une question de validation des matières.

Pourquoi pas se renseigner à ta fac, à travers un petit mail à ta scolarité et hop un appel court.

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Je n'ai pas compris la décision alors.
ils m'ont dit " exclusion 2ans ferme " Dans les sanctions possibles il y a "exclusion définitive"" et avec "sursis" donc je suppose que je dépend tjrs de ma fac mais pour deux ans je suis exclu

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"Ferme" et "sursis" sont des termes très différents. Je ne connais pas après exactement mots pour mots la décision qui a été rendu mais quand je disais "dépend de votre fac" je sous entend le fait que si tu es à Paris tu ne vas sûrement pas aller faire tes études à la fac de Toulon par exemple.

Je te conseil de, lorsque tu vas aller voir ton avocat, tout je dis bien tout lui expliquer. Plus il en sera et mieux il comprendra. ;)

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J'ai envie de me jeter sous un pont sans déconné

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Crois moi, ça serait du gâchis, toi et moi on en a des choses à vivre même si on risque jamais de se voir.

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Mais oui faut pas croire

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Bonjour.

Avant toute chose, je me dois de rappeler que ce forum n'a aucunement vocation à apporter un conseil juridique, ce forum est un forum d'entraide étudiants (TD, cours etc.).

Quelques précisions;

Elle s'est montrée méchante voir discriminante selon une pote qui travaille pour la police

Votre amie était-elle présente le jour ou vous dites avoir été discriminée?

Mon seul soucis c'est que je n'ai pas su correctement me défendre devant cette commission.
Malheureusement pour vous, insulter un professeur, en première année de droit, ce n'est pas défendable (dans votre situation).


Je compte faire appel et réexpliquer que je n'étais pas dans le meilleur moment de ma vie pour aborder sereinement et convenablement mes études de droit.


Sans doute, mais, vous n'avez pas été exclue parce que vous n'étiez pas prête pour votre LD1.
Vous avez été exclue parce que vous vous êtes visiblement montrée insultante, ce qui n'est pas du tout la même chose.

Maintenant ... je ne veux pas vous faire peur, mais avec un passif tel que celui-c, l'avenir dans votre me fac me semble assez sombre, sélection M1/M2, avec une telle condamnation dans votre dossier de faculté, vous ne serez pas priorisée.

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In Tartiflette i trust

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Mon plus grand soucis aujourd'hui ce n'est pas la sélection en M1/M2 mais que je n'ai pas de faculté. Je suis déscolarisé pour un an. Je demande juste des conseils sur la procédure d'appel et les chances de me faire entendre. Oui le droit est une discipline rigoureuse, oui mon acte a été disproportionné mais j'ai mes raisons.

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

oui mon acte a été disproportionné mais j'ai mes raisons.

Vous pensez avoir vos raisons, nuance.
Ces raisons, en aucun cas ne justifient votre comportement, c'est bien cela que vous reproche votre université.

Avoir une "bonne raison" personnelle de commettre une faute n'a jamais été reconnu comme excusant la faute, (exception faite de la légitime défense et autres cas qui ne rentre pas ici en considération).

Ce n'est pas parce que mon voisin tond sa pelouse un week-end que je vais aller lui coller la tête dans sa tondeuse, ce n'est pas parce qu'un passant va m'insulter, que je vais me jeter sur lui pour le corriger.

Votre attitude a été disproportionnée, vous avez donc été sanctionnée pour cela, et je suis plutôt d'avis que chercher à faire appel pour vous "justifier" plutôt que pour vous "excuser" n'est pas la bonne solution.
Prendre en compte vos torts et chercher à vous excuser sera, je pense, la voie la plus sage pour vous faire entendre.

Ceci étant du ressort d'une personne "spécialisée" dans le droit administratif je ne pourrais pas vous aider d'une façon pertinente.
Cependant, comme dis plus haut, ce forum n'a pas vocation à apporter une aide autre qu'intellectuelle dans le cadre des cours et des TD.

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In Tartiflette i trust

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Evidemment qu'elle justifie mon comportement car j'ai été discriminé, stigmatisé par une prof sinon pourquoi l'aurai-je insultée ?

Je n'ai pas dis que cela excuserai ma faute. J'ai demandé à ce qu'on me réétende afin de justifier mon acte. Selon moi, partager les raisons qui m'ont conduite à faire ceci permettrai à l'auditoire d'appréhender plus sereinement et avec plus d'indulgence la suite des évènements.

Mon attitude disportionné n'est que la conséquence de la sienne.


Ensuite, si je suis autorisée à passé en commission d'appel, il est évident que je présenterais mes excuses à cette prof ainsi l'ensemble de mon université.


Et j'ai conscience que tu ne fais que rappeller les régles du forum qui me semble assez drastique tant je suis une étudiante en droit qui a besoin d'aide. "entraide des étudiants en droit" ça me parer collé.

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Evidemment qu'elle justifie mon comportement car j'ai été discriminé, stigmatisé par une prof sinon pourquoi l'aurai-je insultée ?

Non, ça ne justifie pas votre comportement, et cela vous l'apprendrez bien assez vite si vous continuez en droit.
On ne règle pas ses différents par la violence, qu'elle soit verbale ou physique.

J'ai demandé à ce qu'on me réétende afin de justifier mon acte.


Que je comprenne bien ... vous allez donc, plaider votre cause en tentant de justifier le bien fondé de vos insultes ...?

Mon attitude disportionné n'est que la conséquence de la sienne.

Ou d'un manque de sang froid, d'éducation, de discipline ... (c'est typiquement ce que vous dira une commission disciplinaire, n'y voyez pas une attaque personnelle.)

Pour l'entraide, il ne s'agit pas d'une entraide en cas de litige, il ne s'agit que d'une entraide étudiante, dans le cadre de cours, de td, de projets de recherche, de thèses et autre.

Attendez cependant les retours d'autres que moi, comme je vous l'ai dis, ce genre de contentieux n'est pas de mon ressort, aussi, d'autres intervenants serons surement plus à même de vous apporter une réponse plus éclairée.

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In Tartiflette i trust

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J'étais nouvelle arrivante à l'université dans un univers que je connaissais pas dans une matière bien complexe avec un cadre bien précis.

Figure toi, qu'il n'y a eu aucun cour excepté le sien où j'ai été traité de cette façon là. J'ai tenté de discuter avec cette professeur aucun changement. J'ai même décidée de lui écrire un premier mail, rien a faire. Elle était butée sur son idée : me pourrir l'année.

J'ai donc arrêté d'aller dans son cour comme elle l'avait souhaité. Et c'est à cause de ça, qu'1an après j'ai bêtement envoyé un mail d'insulte. Je n'ai voulu le mal de personne. Je pense que cette dame cherche carrément à me nuire. Elle ne travaille plus dans ma fac, pourquoi ne pas avoir saisie un tribunal pénal pour agression physique et verbale ? Moi aussi j'ai été victime et en plein TD d'une agression verbale, et aussi en bas de chez moi quelque semaine avant mon partiel plan de civil. J'ai vécu beaucoup d'évènement stressant et cela ne m'a pas aidé dans mes études.

Bref, Elle a préférée saisir le président de mon université car elle est hantée par l'idée et ce depuis notre première rencontre, de me casser. C'est un fait qu'il faut reconnaitre. Il est difficile d'aborder sereinement ses études lorsque tu fais face prio à une pression des études (le droit c'est pas facile) secundo ta santé mentale est en péril et une prof de fac veut ta peau. Cette idée est aussi partagée par l'avocate que j'ai eu la chance de consulter pas plus tard que ce matin. Je me suis tu aujourd'hui je ne peux pas continuer de me taire. Mon avenir est en jeu.

Je n'ai pas d'autre choix que de gagner la partie.

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Y a-t-il des preuves tangibles que cette dame souhaite vous casser ?
Si non, sachez que le fait de l’accuser publiquement de faits incertains ou infondés, peut constituer de la diffamation.

Un sentiment personnel de persécution n’est en rien une preuve d’acharnement de la part d’un Professeur qui doit gérer en général 4/500 élèves si ce n’est plus en LD1.


Ensuite, un recours devant un tribunal administratif pourquoi pas.
Vu l’encombrement actuel, je ne suis pas certains d’une décision en votre faveur ne soit rendue avant vos deux ans d’exclusions.


Et encore une fois, vu votre façon d’en parler, et sans preuve ... vous courrez sans doute droit à votre perte.
Cette vendetta que vous engagee semble vous faire oublier qui a porté le premier coup.

Si il a des preuves, des témoignages pertinents, il aurait fallut en faire part avant la commission.
Le cas échéant ... c’est votre e-mail contre vous-même ...


Pour finir, vous n'avez pas d'autres choix que celui de gagner... et beh oui et non, dit comme cela ça fait une jolie phrase de clap mais dans la réalité c'est tout autre chose.

Vous n'êtes pas la "victime" dans cette histoire, s'il y avait eu de tels manquements de la part de votre professeur il aurait été plus judicieux de contacter l'administration avant de n'envoyer un mail, un an plus tard et sans raisons apparentes (vous ne nous les avez pas exposées).

Prendre les conseils auprès d'un avocat c'est très bien, veillez cependant à ne lui dépeindre que la stricte vérité et non votre ressentis, les états d’âmes ne sont pas pris en comptes.

Il n'est pas non plus trop tard pour contacter le doyen ou la doyenne de votre faculté pour demander à vous expliquer. Mais encore une fois, ne comptez pas obtenir une réduction de votre peine en expliquant que votre mail était tout à fait fondé et que c'est de bon droit que vous avez proférée des injures.

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In Tartiflette i trust

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Bonjour,

J'attends bien votre désarroi face à ces "troubles" que vous avez subis. Toutefois, Chris a sagement énoncé des propos qui reflètent la complexité de pouvoir défendre un acte préjudiciable face à une commission intransigeante.
Je vous rassure, vous n'êtes pas la seule dans cette situation.
Toutefois, si passer à nouveau devant la commission vous permet d'acquérir un soulagement ou une satisfaction, je me permets de vous conseiller d'avoir une attitude plus souple. De concilier à la fois votre erreur et la pression de votre professeur qu'elle aurait pu user. Et Chris a justement rappelé l'intransigeance de la commission. Il sera très difficile de faire pencher la balance en votre faveur.
Comme vous l'a rappelé Chris, les preuves seront essentielles lors de votre prochaine argumentation face à la commission.

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Errare humanum est, perseverare diabolucum

J'entends bien votre désarroi face à ces troubles de l'orthographe...

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La seule preuve que j'ai c'est le premier mail. J'énonce sans insulte ou quoique se soi la situation.

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Mais ceci n’est pas une preuve.

Si vous comptez présenter, comme seule défense, un mail destiné à votre professeur dans lequel vous faites preuve d’une attitude respectueuse sans que votre prof ne se montre discriminante ou violente, alors ce n’est pas une preuve.

C’est « juste » un e-mail, en aucun cas un e-mail cordial ne sera une preuve que vous avez subie ce que vous dites avoir subit.

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In Tartiflette i trust

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Je rejoins ce qu'a dit Chris.


Cette idée est aussi partagée par l'avocate que j'ai eu la chance de consulter pas plus tard que ce matin

Ben en même temps, c'est un peu le rôle de l'avocat d'aller dans le sens de son client.

Cela dit, je ne pense pas que votre avocate vous ait conseillé d'aller devant la commission d'appel pour justifier vos insultes.

Bien sûr elle pourra vous pondre une tirade émouvante que vous pourrez ressortir le jour de votre audition mais pas sûr que ça marche devant la commission.

Si vous voulez vraiment impressionner la commission, faite le contraire de ce que vous pensez faire. C’est-à-dire que vous commencez par vous excuser et dire que votre comportement n’était en aucun cas justifié, que vous avez des regrets. Vos écrits ont dépassés votre pensée.

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Oui bon bah c'est mort