Cumul corruption de mineur et aggravation du viol

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Bonjour,

Ma question est la suivante :

Dans le cas d'un viol sur A en présence d'une mineure B, peut-on retenir l'aggravation du 14° de l'article 222-24 CP pour le viol ET le chef d'accusation de corruption de mineur ?
Ou faut-il faire un choix entre les 2 qualifications ?

Je pense être en présence d'un concours idéal mais avec une pluralité de victime, donc il me semble pouvoir retenir les deux, suis-je dans le faux ?

Merci d'avance.

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Camille Intervenant

Bonjour,
C'est a priori le même sujet que celui-ci ?
Là, pour le coup, il aurait été plus simple de poster à la suite.

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Camille Intervenant

Re,
En quoi le fait qu'un ou une mineur(e) assiste à un viol peut-être qualifié de "corruption de mineur" ?
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Re,
Je pensais cela en raison de l'alinéa 2 de l'article 227-22 du Code pénal qui dispose :

"Les mêmes peines sont notamment applicables au fait, commis par un majeur, d'organiser des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles auxquelles un mineur assiste ou participe ou d'assister en connaissance de cause à de telles réunions."

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Camille Intervenant

Re,
Oui, si on admet que commettre un viol, c'est "organiser des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles" et "d'y assister en connaissance de cause".
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