Besoin d'aide au secours commentaire droit administratif

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J'ai vraiment besoin d'une ou d'un administrativiste ( je sais pas si ça se dit ... ).

J'ai un commentaire à rendre demain sur l'arrêt : "CE Sect., 5 mai 2014, Karabadja c. Centre hospitalier René Dubos, n° 357802"

J'ai commencé mes recherches mais je suis perdu et sa note compte pour 25% de ma note de droit admin17.gif

S'il quelqu'un l'a déjà fais ou si quelqu'un peux aider c'est pas de refus.

Bisou les juristes.

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Camille Intervenant

BONJOUR, BONSOIR ?
Vous n'avez pas pris le temps de lire la charte du forum, vous, ça se voit.
J'ai un commentaire à rendre demain
Et vous ne postez que la veille à 22h18 ?
Vous pensez vous adresser à des robots ? Genre SVP 11 11 en plus moderne ? "Allô ? Guy Darbois ?"
7.gif

Et qu'est-ce qui vous chagrine dans cet arrêt, absolument limpide ?

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Hors Concours

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Bonsoir, (désolé j'ai été impolie )

J'ai vraiment des difficulté avec le droit admin. J'arrive pas à dresser un plan, à organiser mes idées, j'ai saisi le sens et cerner le problème mais je vois pas comment dégager mes parties.

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Bonjour,



Rempli ce qui suit en étudiant ton arrêt, au pire tu tapes 8 minimum et +10 si t'as bien compris ton arrêt et que tu adaptes bien ton plan et ce qui suit en fonction. Une fois que t'as bien étudié l'arrêt et que tu as fait ton plan tu peux t'inspirer des commentaires rédigé en ligne voir même les citer dans le tiens. J'ai bien dit citer et non pas recopier sans y faire référence sinon c'est du plagiat, cela ne t'aideras pas à aider des clients qui vienne te voir si tu finis avocat et puis avoir 0 c'est pas cool.



L’arrêt en présence émane de la première chambre civile de la Cour de cassation. Il est en date du. Il est relatif à (Contexte et soulèvement du problème, il est possible de )

En l’espèce, ... un conflit s’élève entre …

Procé…. …a formé un pourvoi en cassation

Le pourvoi soumis à notre étude est fondé sur …prétention..

Dans de telles conditions une question s’impose à nous celle de savoir si … ?

La réponse à ce questionnement est ….. . En vaut pour preuve l’arrêt de (rejet/cassation/cassation partiel) en présence qui est émis par la … de la Cour de Cassation en date du ….

En effet, selon la Cour de cassation/conseil d'état/tribunal des conflits etc...

Traiter ce sujet permet d’une part de comprendre …… et d’autre part de mieux cerner ….., Intérêt du sujet

Ainsi, avant d’évoquer ………… (II), aborderons-nous dans une première partie ……….(I)

Plan

Puis commentaire








..(A)… annonce .(B)






I.A.) Quasi-introduction (répond à la question : dans quel contexte ?) Situer l’arrêt dans son contexte juridique (quel domaine du droit? quel type de demande?), législatif (quelle loi applicable?), jurisprudentiel (quel passé judiciaire ?), puis définir chacun des termes et des institutions juridiques en cause.

…Transition (B)






I.B.) Sens de l’arrêt (répond à la question : quoi ?)
Expliquer le sens de la décision, la solution donnée par la Cour de cassation à la question de droit qui lui était posée. Exposer les fondements juridiques utilisés et restituer le contenu des articles qui ont justifié la solution. Apprécier les termes techniques de l’arrêt. +Sens : que signifie le texte ? Que veut dire l’auteur de l’article ou les rédacteurs d’une constitution ou d’une loi ? Il s’agit tout simplement de dégager la ou les idée(s) principales, c'est-à-dire ce qui donne corps et consistance au texte.

…Transition… (II)




Annonce …(A) … (B)






II.A.) Valeur de la décision (répond à la question : comment ?)
raisonnement juridique suivi par la Haute juridiction, comment de l’application des articles visés elle a pu aboutir à la décision rendue en l’espèce. la motivation des juges d’appel et de la Cour de cassation, et montrer pourquoi le pourvoi a été rejeté ou l’arrêt cassé. Le recours à ses connaissances extérieures est ici indispensable, il faut évoquer les théories et mécanismes juridiques employés. +Valeur : c’est émettre votre avis sur le document tout en le justifiant. Un avis non justifié est une démarche à proscrire. Réflexion personnelle sur le raisonnement et les choix idéologiques ou juridiques du ou des rédacteurs

… transition (B)




II.B.) Portée de l’arrêt (répond à la question : pourquoi ?)
S’interroger sur l’avenir et les conséquences induites par la décision
être critique (en bien ou en mal), en justifiant ses dires par des arguments de droit ou de fait.
+ Portée : il s’agit ici de projeter le texte, de le restituer dans un contexte. Il convient pour cela de mettre en exergue ce que le texte apporte à la matière. Il faut expliquer dans quel cadre s’inscrit le texte : s’il est en décalage avec la doctrine dominante, s’il révolutionne la une notion ou s’il s’inscrit dans une continuité historique.

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Merci à Adelin pour son message.
Mais je précise que le sujet date de 2017. De plus, il me semble que l'arrêt dont vous parlez n'est pas celui mentionné par l'auteur.

Quoiqu'il en soit je vous remercie pour cette illustration de réalisation d'un commentaire.

Et effectivement, il est toujours bien de sensibiliser les étudiants sur ce fléau qu'est le plagiat (et la tricherie en général).

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