Situations pénales improbables: que se passe-t-il si...

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Loire, Le 02/10/2016 à 20:13
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 21/09/16
Message(s) : 4 
Bonjour!

I) Un apatride A tue un autre apatride B en Antarctique. L'apatride A est vu par un apatride C qui appelle le 112 avec son téléphone satellitaire. Qui enquête? De quel pays relève l'apatride A en sachant qu'on ne peut vraiment pas savoir d'où il vient (les 3 apatrides sont métisses et ont l’espéranto comme langue vernaculaire ) ?

II) Les extraterrestres débarquent sur Terre et pillent, violent et tuent. Avant qu'il y ait une jurisprudence les concernant, quel statut ont-ils ?

III) Je suis une personne étrangère ayant l'immunité diplomatique. Est-ce que tout m'est permis in concreto ? Genre comme en 2004 où l'ambassadrice japonaise de l'UNESCO à Paris avait fauché un petit garçon et lui avait proposé une PS2 en dédommagement, la plainte étant classée sans suites ?

IV) Et celle-là a peut-être existé lol! Je suis un mec qui commet un crime mais voilà avec mon frère on est siamois. Quel est le régime juridique des siamois ?

Merci pour vos réponses :)

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Le 03/10/2016 à 09:55
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3697 
Bonjour

Je déplace dans la section "A Bâtons rompus" qui plus approprié pour accueillir ses questions farfelus .
Quelque chose me dit qu'on ne va pas s'ennuyer avec vous

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Loire, Le 03/10/2016 à 11:22
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 21/09/16
Message(s) : 4 
Bonjour, pas de problème!

J'attends les dissertations avec impatience :)

Le 03/10/2016 à 11:47
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3697 
Pour le coups, la question des siamois est vraiment intéressante. Le sujet avait d'ailleurs été évoqué sur le forum http://www.juristudiant.com/forum/question-sur-la-personnalite-juridique-des-siamois-t4185.html

Alors admettons que l'un des frères veuillent tuer une personne et que l'autre face tout son possible pour l'en empêcher. Si l'on condamne le premier, le second qui est innocent va subir la peine. Si la séparation ne peut-être fait, alors je ne sais pas du tout quelle sera la réaction du magistrat. C'est un vrai casse tête

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Vosges, Le 03/10/2016 à 16:46
Modérateur
Licence 2


Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 1206 
Hey

Ba on coupe...
OK je sors !

Sinon moi votre apatride A je sais qui c'est : le froid...

Bonne journée

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Le 03/10/2016 à 17:07
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11087 
Bonjour,
Ce qui me chagrine dans les deux files de Questions_Stupides, c'est qu'il ne respecte pas la Charte du forum. Ni bonjour ni merci. Il se croit chez SVP 11 11 ?


Vosges, Le 03/10/2016 à 17:10
Modérateur
Licence 2


Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 1206 
Salut !

Oui c'est dommage en effet car ce sont des questions assez sympa !

Bonne fin d'aprem !

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Loire, Le 03/10/2016 à 19:41
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 21/09/16
Message(s) : 4 
Bonsoir,

Je suis navré de n'avoir pas mis les formes. Je m'en excuse donc (platement) et édite mon message en conséquence.

Bonne soirée!

Le 03/10/2016 à 22:17
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3697 
Paris, Le 03/10/2016 à 23:13
Juriste intéressé
Master 2


Inscrit : 13/09/16
Message(s) : 19 
Bonjour,

Questions originales.

Il y a aussi la question des jumeaux (les vrais ceux qui se ressemblent comme 2 gouttes d'eau) quand l'un se fait passer pour l'autre ceci peut semer une sacrée pagaille.

Tout ceci pourrait faire l'objet d'un bon polar ca tombe bien pour Isidore B qui aime bien Arsène Lupin et donc probablement les énigmes. Il n'est pas venu en droit par hasard. Le pseudo qui fait bien polar je vous aurais plus vu en droit pénal du coup.

Le 04/10/2016 à 08:41
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3697 
Bonjour

Citation :
Le pseudo qui fait bien polar je vous aurais plus vu en droit pénal du coup.


Arf ! Le droit pénal est bien loin des aventures d'Arsène Lupin. Et puis, s'il vivait de nos jours, Monsieur Lupin aurait bien besoin d'un conseillé en droit des affaires. Je pense notamment au trésor de l'aiguille creuse qui est censé revenir de droit à Arsène Lupin, ça doit faire mal niveau ISF (même si on enlève la valeur des tapisseries)

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Le 04/10/2016 à 12:32
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11087 
Bonjour,
Citation :
Je pense notamment au trésor de l'aiguille creuse qui est censé revenir de droit à Arsène Lupin, ça doit faire mal niveau ISF

Et je ne vous dis pas, la taxe foncière et la taxe d'habitation. Un gouffre... financier !


Le 04/10/2016 à 14:43
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3697 
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