Servitude de passage

Bonjour,

Je possède une prairie. Elle est grevée d’une servitude de passage.
Est-ce que je peux enclore mon terrain ou dois-je laisser le passage libre ?
Et éventuellement mettre une barrière ? (compte tenu que je dois y mettre des chevaux dedans).

Merci d'avance

Si le terrain est grevé d'une servitude il est impératif de laisser le passage libre. Sinon ça priverai de toute efficacité la servitude!
En revanche il est parfaitement permis de clôturer le terrain et de laisser une simple barrière là où se trouve la servitude. A condition bien entendu que celle-ci puisse être ouverte librement par la personne disposant de la créance.

Je voudrais mettre une barrière. J’autorise l’ouverture pour permettre le passage.
Je voudrais savoir si le bénéficiaire de la servitude peut ouvrir et refermer la barrière sans ma présence ?
En cas de fuite des animaux du champ pour barrière non refermé, a qui incombrait la responsabilité ?

Oui, le bénéficiaire doit pouvoir passer [u:3phpdfws]totalement librement[/u:3phpdfws], donc peu importe l'heure du jour ou de la nuit, et peu importe qui est là ou ne l'est pas. La barière ne peut en aucun cas limiter son droit, autrement dit les conditions de passage pour lui doivent être les mêmes que si la barière n'était pas là.
En revanche pour la fuite d'animaux je ne peux pas répondre.