Scellé judiciaire, comment faire ?

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Bonjour à tous.

Il y à deux mois de cela, voulant changer de véhicule, j'ai été sur le site du bon coin pour y déposé mon annonce à fin de la vendre et en acheté une autre.

Une personne ma contacté et ma proposer de faire un échange intéressant, son véhicule en échange du mien.

après entente et rendez vous nous nous accordons donc à faire un échange de véhicule et tout ce passe pour le mieux.

Il me remet le contrôle technique, les factures, une cession de non gage, mais me donne une carte grise barrée à la date de 2011, et me rassure qu'il n'y à absolument aucun problème pour faire la carte grise que j'ai juste à remplir la session de vente et c'est bon.


Je commence donc à prendre le véhicule et au fur et a mesure des jours, la voiture ce détériore de problème... ( fuite d'eau, fuite d'huile, fumé excessive sortant du capot par intermittence etc...

Je décide donc d'appeler le propriétaire, mais le jours de l'échange il m'annonce qu'il ne sera pas la car il part à l'étranger avec sa femme. et peine perdu, impossible de l'avoir au téléphone.


Je décide donc contre mon gré de vendre le véhicule dans la même façon qu'il me la donner ( c'est à dire sans faire la carte grise )

Je poste donc l'annonce, et la met sur le site d'annonce du boncoin.

Une personne me contact et ce dit intéresser par le véhicule contre un échange, je précise bien dans l'annonce, que la carte grise est barré, et que différent problème s'en suis, je ne cache absolument rien sur l'état détérioré de la voiture et justifie que le véhicule est vendu tel quel sans garantie.

La personne accepte l'état de la voiture, et s'en gage lui même à faire la carte grise et me précise avoir déjà acheté à plusieurs occasion des véhicules avec des cartes grise barré.

On ce donne donc rendez vous, nous faisons échange de véhicule tout ce passe pour le mieux et aucun problème.

il me remet carte grise, non gage, facture, contrôle technique valide etc.


pas loin de 2 semaine plus tard, pendant un contrôle de police, on m'annonce que le véhicule est volé.
je me retrouvé menotté devant une foule de personne, emmené directement au commissariat et je passe une garde à vue de 38h00.

Pendant les auditions, je m’explique devant les OPJ, et décide de faire une perquisition à mon domicile me disant que tout cela est pour mon bien.

Que si le véhicule dans le quel ils m'ont contrôle est déclaré volé, c'est le propriétaire à déposé pleinte du fait que le véhicule que j'ai donné en échange dans l'état est elle même une voiture volé.

Je ne savait absolument pas que la voiture que j'ai donné avec la carte grise barré été une voiture volé.

du coup mon dossier est une enquête d'escroquerie.

Je leur donne absolument tout les détailles et même la photocopie de la pièce d'identité de la personne qui ma échanger le véhicule volé contre mon véhicule à l'origine de l'histoire.

Pendant la perquisition arrivé chez moi, les OPJ, prennent avec eux, tout mon matériel informatique ( Ipad, Macbook, Imac, Tour informatique, 2 disque dure, Téléphone portable de ma société )

Tout cela est mise sous scellé judiciaire en attendant que l'enquête ce poursuive.

Depuis maintenant 2 mois, je n'ai absolument plus rien chez moi mais le problème ne viens pas du fait que mes objets ont étaient scellé, mais du fait que dans mon disc dure j'ai des donner clients très important et je dois rendre du travail.

Je ne peux plus travailler, étant auto entrepreneur comme photographe de mariage, ils ont pris le disc dure ou ce trouvé toutes les photos de mariages de 4 de mes clients, qui sans cesse arrête pas de me réclamé leur photos.

à tour de role 2 fois par semaine ils viennent tapé à ma porte on me demandant ou ça en ai dans cette affaire, et que 2 de mes clients envisage de déposé plainte contre moi pour l'attente qu'ils subissent.

Je comprend la position de mes clients, ils n'ont rien à voir dans mes problèmes, et comme mes disc dure sont sous scellé judiciaire, je ne sais pas qui contacté, à qui demander quoi que ce soit pour récupéré ces donnés clients qui sont vraiment très important pour eux et leur famille.

Je ne demande pas à la justice de me rendre le disc dure, mais simplement d'en obtenir une copie à fin que je puisse donné les photos à mes clients qui me font vraiment de la peine.

Je sais que tout ceci est de ma faute, que je n'aurais jamais du accepté cette voiture dès le départ mais je ne sais pas quoi faire pour réparé tout cela.

Je suis sans possibilité de travailler car je n'ai plus d'ordinateur, plus de disc dure, et j'ai du annulé plusieurs date de mariage du coup depuis 2 mois je ne touche plus de salaire, et j'ai plus de voiture par la même occasion.

Je vous remercie par avance de l’intérêt que vous puissiez porter à mon problème et au futur réponse que vous puissiez m'apporté.

Amicalement César.

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Bonjour, matériels placés sous main de justice = intouchable....