revirement de jurisprudence : question de méthodologie

Salut, j'ai une question de méthodologie

Lorsqu'on a un commentaire d'arrêt, dans divers manuels de méthodologie, on nous demande si tel arrêt est un revirement de juridprudence. D'ou ma question, comment le sait-on, à quel endroit du code civil faut-il chercher ?

merci

Il ne me semble pas que ce soit explicitement inscrit dans le CCIV, normalement en lisant toi même la jurisprudence proposée tu dois être capable de voir s'il y a une évolution ou pas entre les arrêts commentés dans le code.
( maintenant peut être que je me trompe mais je ne me souviens pas l'avoir vu écrit )
Tu peux aussi facilement trouver les revirements sur internet, en tapant le nom de ton arrêt s'il y a un revirement il est sûrement connu et certains auteurs l'auront commenté.
De toute façon un revirement ce repère vite, si tu as appris ton cours tu verras qu'un arrêt a plus ou moins changé de position par rapport à ce que tu as appris.

Dans un commentaire d'arrêt, lorsque l'arrêt fait référence à tel article, je dois aller voir les notes en dessous des articles, et repéré si la décision de tel arrêt à commenté est conforme aux décisions commentées dans le code. En fonction, je vois si la jurisprudence a évolué ou non. C'est cela ?

Et .... on a pas le droit à internet à l'exam ...

Sans blague, c'est pour ça que j'ai dis ça aussi ...

Sinon oui pour le Code, c'est ce que je fais pour ma part.

Attention, tout arrêt avec une position une peu différente de celle habituelle n'est pas automatiquement un revirement de jurisprudence.
Il faut voir quel est le degré de la juridiction et faire attention aux faits. Il se peut que ce soit un simple arrêt d'espèce.

Oui c'est sûr, pour un revirement il faut un changement de position radical
Ce que je veux faire comprendre à Marly c'est que c'est elle qui doit être capable de repérer le revirement, si c'est pour un TD autant profiter des outils de recherche, mais si elle est face à sa copie il n'y a aucun endroit qui va lui dire explicitement " c'est un revirement de jurisprudence "
Pour moi ce n'est pas une méthodologie, c'est du raisonnement à partir de ses connaissances.

Ouais, j'ai encore jamais lu de juge écrire clairement dans sa décision: "attention, ceci est une revirement de jurisprudence".

C'est regrettable d'ailleurs, ça nous faciliterait la vie. il faudra leur soumettre l'idée.

Et tant qu'à faire une problématique toute faite et un plan en deux parties deux sous-parties à la fin?

Alala qu'est-ce que les juristes sont paresseux

Bonjour,

Dans le Code civil et sur Legifrance tu ne trouveras pas de mention " revirement de jurisprudence ". Tu trouveras un chaînage des décisions, par exemple " rapprocher de... ", " comp. ", " voir aussi ", " contra ".

Pour repérer un revirement, il faut d'abord connaître ton cours. C'est lui qui te donne le droit positif, c'est-à-dire le droit en vigueur. Si dans ton cours tu as appris que la Cour de cassation a l'habitude d'interpréter telle situation de telle manière, et qu'on te donne une décision très récente disant le contraire, il est possible que ce soit un revirement de jurisprudence.

Mais c'est une notion à manier avec beaucoup de prudence... d'une part, la " jurisprudence ", ça renvoie à la Cour de cassation, à chacune des chambres de la Cour de cassation, mais aussi à des juridictions du fond. D'autre part, il arrive que les chambres entre elles s'opposent. C'est souvent le cas entre la première chambre civile et la troisième, ou une des chambre civiles et la chambre commerciale. A partir de là, comment être sûr qu'on peut qualifier de revirement de jurisprudence une décision de la première chambre civile qui dit le contraire de la troisième chambre civile ?

Parfois aussi ce ne sont pas des revirements, mais un complément de solution.

Donc lorsque tu étudies une décision, tu dois faire deux choses
- te rappeler ton cours et le droit positif
- regarder les informations extérieures au corps de la décision.
Qui rend la décision ? En général, une décision de chambre mixte et une décision d'Assemblée plénière sont très importantes, donc ça peut signifier un revirement auquel la Cour veut donner tout son rayonnement.

Est-ce que la décision est publiée ? Regarde s'il y a P + B + R + I sous l'arrêt, ça indique qu'il y a eu publication + présence au bulletin de la Cour + présence au rapport de la Cour et diffusion sur le site internet. Plus la publication est importante, plus l'arrêt l'est. A l'inverse, un arrêt juste P, ou D, ou non diffusé peut ne pas être important. Il peut aussi donner une solution qui parait contraire au droit positif à cause des faits précis de l'espèce, et la Cour a refusé de le publier à cause de ça. Ca peut aussi être une manière des juges de commencer un revirement.

Dans tous les cas, au niveau de la première année, tu as juste à connaître ton cours parfaitement. Ca te permettra de voir si une solution est conforme ou pas.

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