Rétroactivité jurisprudentielle nuit-elle la sécurité juridique ?

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Le 02/11/2017 à 17:29
Juriste intéressé
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Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 17 
Bonjour tout le monde,

Pardonnez tout d'abord mon titre incomplet mais je n'avais pas la place de le perfectionner.

Ayant commencer le droit très récemment, je me permet de vous faire part de mes travaux actuels sur ce sujet et j'èspère que vous pourrez me guider et m'aider dans cette réalisation.

J'avais pensé( comme pour la plupart des dissertations) a faire un plan OUI/MAIS.
En premier lieu parler du fait que le principe de rétroactivité est contraire a la sécurté juridique. Analyser les revirements de jurisprudences et de l'arret de a Cour de Cassation du 11 Juin 2009 qu'il n'y a pas de droit acqui a une jurisprudence figée.

En 2ème partie, démontrer qu'il y a malgré cette rétroactivité de la jurisprudence, une sécurité juridique grantit par les institutions, que le droit est d'essence sécuritaire, maison de droit qui permettent l'égal accès au droit et une rétroactivité de jurisprudence qui peut ne pas etre contraire aux précédentes jurisprudences

Pour mettre en forme tout cela, j'attend d'abord une réponse et une épaule de votre part.

A bientôt

Le petit nouveau

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Le 07/11/2017 à 08:21
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 17 
Bonjour a tous,

Après réflexion voici mon plan définitif. pourriez vous me le commenter ?

I Le manque de sécurité juridique dû a la jurisprudence
A Une sécurité juridique de plus en plus contrasté
B Les révirements de jurisprudence, source d'insécurité juridique

II Une absence de sécurité juridique à nuancer
A Un ensemble de moyens pour contrer cette insécurité
B Une sécurité juridique assurée et renforcée par les autres sources du droit.

Merci d'avance

Le 07/11/2017 à 18:32
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 17 
Y-a-til quelqu'un sur ce forum ?

Gironde, Le 07/11/2017 à 18:54
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Message(s) : 709 
Non

__________________________
“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

Le 07/11/2017 à 18:56
Juriste intéressé
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Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 17 
cest bien ce que je pensais

Gironde, Le 07/11/2017 à 20:41
Modérateur
Master 1


Inscrit : 04/05/14
Message(s) : 709 
Bonjour, plus sérieusement je vais vous donner mon avis.

J'aime bien votre plan (I/II) qui vient constater l'atteinte à la sécurité juridique puis vient nuancer cela.

Pour le I.A que voulez vous dire par sécurité juridique contrastée ? Car il faut le rattacher à la jurisprudence puisque la jurisprudence apparaît dans le I.
Votre B est bien mais il faut faire attention à la forme : pas de ponctuation, de conjonction de coordination ni de verbe conjugué dans un titre. Optez plutôt pour "Les revirements de jurisprudence source d'insécurité juridique".


II.A que mettez vous dans les moyens permettants de contrer l'insécurité juridique ?

II.B votre titre fait long comparé aux autres mais surtout le "et" pose problème. Vous pouvez dire "Une atteinte à la sécurité juridique compensée par les autres sources du droit" par exemple.

__________________________
“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

Le 07/11/2017 à 21:30
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 17 
Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre réponse :)

Pour le I.A mon titre est mauvais, je pensais parlé de la rétroactivité de la jurisprudence qui parait s'opposer au principe de sécurité juridique. Parler que selon la Cour de cassation, il n'y a pas de jurisprudence figée. Ainsi je présente la rétroactivté et je démontre que la rétroactivité peut entrainer des revirements de jurisprudence, ce qui m'enmène a mon I.2

Pour mon II.A, je parle du projet Molfessi, du revirement prospectif, des maison du droit, du controle de constitutionalité... qui permettent de lutter contre l'insécurité juridique.
En II.B Je compte parler de la loi interne qui grace a son intelligibilté et son accessibilté assurent la sécurité juridique. J'aimerais aussi parler du droit communautaire qui met un point d'honneur a assurer cette sécurité (est-ce hors-sujet?)

Merci

Gironde, Le 08/11/2017 à 10:48
Modérateur
Master 1


Inscrit : 04/05/14
Message(s) : 709 
Bonjour, très bien donc le fond y est c'est juste la forme qui manquait au niveau des titres.

Pour votre I.A vous pourriez mettre "La jurisprudence variable par essence" mais ne parlez pas de sécurité juridique puisque c'est déjà l'objet de votre I.B.

Pour votre II c'est bien, je vous laisse le soin de trouver vos titres

__________________________
“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

Le 08/11/2017 à 11:12
Juriste intéressé
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Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 17 
Boujour,

Pour le I.A, si je ne parle parle de sécurité juridique, dois-je juste énoncer le principe de rétroactivité de la jurisprudence ? ( c'est un peut court pour une sous partie entière). Ainsi je parle de la rétroacivité qui porte atteinte a la sécurité mais le revirement ( qui est différend de la rétroactivité) est aussi un danger. La sécurité doit etre toutefois présente dans les 2 sous partis non ?

Merci d'avance

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