Propriété intellectuelle (Graphisme)

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Bonjour à tous,

Je me permets de poster sur ce Forum pour poser une question relativement simple mais pour laquelle je ne trouve pas de réponse concrète, elles sont souvent floues ou contradictoires.

Je suis graphiste et je souhaite me pencher sur la fabrication de coques de Smartphone de manière très modeste et à petite échelle.

J'avais dans l'idée de créer des visuels basés sur les films, les jeux vidéos, bref, sur des choses connues mais en les déclinant de manière très minimaliste, une sorte de clin d'oeil.

Je ne compte pas citer les références (Exemple : Iron Man, Indiana Jones, etc), ni même mettre le moindre texte sur les visuels.

Pour vous donner un exemple, voici une image trouvée via Google qui correspond assez à ce que je souhaite faire :

http://goo.gl/w62ka

Ca pourrait même être encore plus simple qu'ici.
Ma question est donc la suivante :

Ai-je le droit de commercialiser des produits utilisant ce genre de visuels, est-ce trop proche ou trop parlant ? Dois-je obligatoirement payer une licence à chaque référent ? (Ce qui doit très certainement représenter une somme astronomique)

Merci pour votre aide.

Amicalement,

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Bonjour,

Donc pour répondre à vos questions, vous avez tout à fait le droit de vous "inspirer" de certaines oeuvres déjà connues mais pas de les copier sans autorisation.

Vos oeuvres seront ce qu'on appelle des "oeuvres dérivées", c'est-à-dire qu'elles seront inspirées d'oeuvres préexistantes, mais avec votre touche personnelle bien à vous. Bien sûr, il ne faut pas que vos oeuvres soient des copies serviles des oeuvres préexistantes pouvant porter préjudice aux titulaires des droits de l'oeuvre initiale, ce qui vous mettrait dans une bien mauvaise situation.

Ce que je vous conseille donc :
- soit vous voulez absolument faire des représentations de ces films / personnages, et dans ce cas-ci vous essayez d'obtenir des autorisations (et payez les droits y afférents)
- soit, vous concevez des coques ne reprenant pas du tout les personnages mais ne reprenant que L'IDEE.

Ceci n'est bien sûr qu'un conseil venant d'une non professionnelle en propriété intellectuelle (pas encore !). Si vous voulez aller plus loin dans votre processus de création et de commercialisation, je vous conseillerai de requérir l'avis d'un avocat spécialisé en propriété intellectuelle.

En espérant avoir pu vous êtes utile !

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Camille Intervenant

Bonjour,
Attention ! Rappel d'un principe général en matière de propriété intellectuelle, donc de copies illicites, contrefaçons, etc, un juge ne s'attache jamais aux différences mais uniquement aux ressemblances.
S'il trouve trop de ressemblances malgré de nombreuses différences, si donc il constate qu'il peut y avoir facilement risque de confusion entre les deux dans l'esprit d'un public normalement averti, il sanctionnera.
Peu importe que la couleur ne soit pas la même, que la forme soit légèrement différente, qu'un détail a été supprimé ou ajouté, etc...

Donc, inutile d'arguer "Oui, mais Mickey a deux oreilles noires et moi j'en ai mis trois et elles sont vertes..."
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