Pourquoi dit on de ne pas confondre le patrimoine et la fortune d'un individus?

Index des forums > Forum Droit des biens et droit immobilier

Nord, Le 26/01/2018 à 23:24
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 24/11/17
Message(s) : 7 
Je comprend pas clairement. Puisque le patrimoine c'est l'ensemble des biens et richesses.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Orne, Le 27/01/2018 à 00:17
Juriste intéressé


Inscrit : 27/12/15
Message(s) : 45 
Le patrimoine ne peut être réduit à l'ensemble des biens et richesses.

Il peut être comparé à une enveloppe, qui même vide existe toujours (c'est-à-dire que même si vous n'avez pas de biens ni de richesse, vous avez toujours un patrimoine);

Le patrimoine contient aussi l'ensemble de vos droits qui ne peuvent être représentés matériellement.

Le 27/01/2018 à 06:25
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11329 
Bonjour,
Avec Gogueule et "difference entre patrimoine et fortune" => environ 7 970 000 résultats en 0,52 secondes.
Comme déjà dit dans une autre file, tout n'est pas intéressant, mais il y a déjà de quoi faire...


__________________________
Hors Concours

Bouches-du-Rhône, Le 27/01/2018 à 09:07
Modérateur
Master 1


Inscrit : 25/01/14
Message(s) : 518 
Bonjour,

Le patrimoine est une notion juridique, la fortune non. J'ajouterai que le patrimoine comprend aussi un passif (des dettes), donc il peut être négatif.

Cordialement
JG

__________________________
Avant de poster, lire la charte du forum :


http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Var, Le 27/01/2018 à 13:46
Juriste aux dents longues
Licence 1


Inscrit : 15/03/17
Message(s) : 69 
Bon-soir !

Pour t'éclairer je dirai que le patrimoine comme tu l'as si bien dis reste et restera toujours le regroupement de la totalité des biens et des obligations, d'une personne, qui a une valeur pécuniaire.

SAUF QUE *BAM*

Déjà, le patrimoine est une totalité : dans le sens où chaque chose qui y sont dedans (donc biens et obligations) sont pris de manière globales ET que lorsque sa composition est modifié (par ex : une entré de biens par acquisition) et bien la nature de ce patrimoine reste inchangé.

Puis dès ta naissance (genre à la première seconde où tu as respiré) ou bien même dès lors qu'une personne naît, elle a vocation à être titulaire justement de droits et d'obligations, donc de patrimoine.

Cependant contrairement à la fortune, une personne n'a qu'un ET UN SEUL patrimoine.
(Sauf exceptions comme la loi du 15 Juin 2010 relative à l’entrepreneur individuel)

Donc les éléments purement personnels finalement sont eux exclus du patrimoine puisque ils n'ont pas, par nature, de valeur pécuniaire.
Par contre ils peuvent avoir des conséquences pécuniaires par ex = la nécessité de la pension alimentaire entre parents et son enfant.

En espérant d'avoir clair. :)

Nord, Le 31/01/2018 à 13:42
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 24/11/17
Message(s) : 7 
Encore un grand merci pour cet éclaircissement.

AJOUTER UN MESSAGE RAPIDE SUR LA DISCUSSION
 
Pseudonyme/nom :
Adresse email :
Mot de passe :
 

PAGE : [ 1 ]