Juriste intéressé
Inscrit : 05/11/05
Message(s) : 1
Inscrit : 05/11/05
Message(s) : 1
Bonjour
Je voudrais poser une affiche sur le mur qui donne sur la route(je suis proprietaire d'une maison et son mur donne sur la route).
C'est un site non commercial en l'occurence: http://www.oleocene.org/
Je voulais donc savoir si j'en avais le droit.
Egalement si je pouvais faire depasser l'affiche de mon mur vers la route un peu comme un panneau de pharmacie.
Merci a vous.
Je voudrais poser une affiche sur le mur qui donne sur la route(je suis proprietaire d'une maison et son mur donne sur la route).
C'est un site non commercial en l'occurence: http://www.oleocene.org/
Je voulais donc savoir si j'en avais le droit.
Egalement si je pouvais faire depasser l'affiche de mon mur vers la route un peu comme un panneau de pharmacie.
Merci a vous.
PAGE : [ 1 ]
