Peut-on être puni pour tentative de meurtre sur un mort?

Publié par

Voila je suis nouveau sur le forum, et en deuxième année de licence de droit.
J'ai ce sujet de dissert a préparer pour mon prochain T.D. de pénal.
Il se rapporte bien sur à l'arrêt du 16janvier 1986 et traite de la répression de l'infraction impossible.
Mais mon problème c'est de faire un plan sur un sujet aussi restreint...Une dissert entière la dessus je vois pas comment faire.
Heuresement je n'ai "que" l'intro et le plan détaillé a préparer.

Alors si quelqu'un avait des pistes pour moi ça serait vraiment sympa.

En plus j'ai un problème avec les plans des dissertations ou des commentaires, j'arrive pas à organiser les idées, a séparer les idées importantes des moins importantes, à faire le trie en d'autres mots. Je me demandais s'il n'existait pas des plans "bateau" succeptibles de convenir a presque tous les sujets au cas ou on trouve pas mieu? Parce qu'aux partiels je sens que je vais encore bien me creuser la tête pour le plan et pas avoir rvaiment le temps de dévelloper.

Je vous remercie d'avance pour vos réponses et si je peux en aider certains dans d'autres domaines, pas de problèmes :))

__________________________
Bla bla bla

Publié par
Yann Modérateur

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

Pas de problème, on veut bien t'aider, mais donne nous au moins ce que tu as déjà fait! :wink:

Publié par

En fait, quand tu as une dissertation à faire, il faut procéder en plusieurs étapes :
- la première chose est de noter tout ce qui te passes par la tête en rapport avec le sujet (plus ou moins en rapport), sans les mettre dans l'ordre.
- ensuite, tu les mets dans l'ordre : ceux qui ne rentrent pas directement dans le sujet, tu marques "Intro" à côté, puis tu essaies de les diviser en 2 parties. Et tu enlèves ceux qui sortent complètement du sujet.

Peux-tu nous donner ta liste d'idées?

__________________________
[size=167:2svoglxv]Site officiel Xbox 360[/size:2svoglxv][/url:2svoglxv][/color]

Publié par

Désolé de répondre si tard mais j'ai eu beaucoup de boulot!
Le proff a modifié sa demande, car beaucoup d'élèves (dont moi) lui avons dit qu'il est très difficile de faire une dissertation entière sur un sujet comme celui la car la réponse est évidente et qu'il n'y a pas vraiment de discussion possible sans faire du hors sujet...
Ca aurait été l'infraction impossible (dans son ensemble) ca aurait été un très bon sujet, mais la on étaient beaucoup, pour ne pas dire tous, à court d'idée.

Il nous a donc simplement demandé de rédiger quelques lignes.j'espère qu'il nous fillera une correction quand même.

Là par contre j'ai une interro de civil (en T.D.) demain. La proff veut que l'on fasse un commentaire d'arret (une intro, un plan détaillé avec transitions) en une heure :shock: il m'en faut deja deux rien que pour trouver un plan valable alors je sais pas comment je vais m'en sortir...je suis entrain de chercher un plan bateau pouvant correspondre a presque tous les arrets mais je suis pas trop doué j'ai l'impression.
Le "plus" c'est que cette brave femme va nous interroger sur un arret que l'on a deja "vu" en T.D. . C'est à dire que sur les 48 arrets vu depuis le début de l'année, dont on en a vu en détail une 10 aine, un sera l'élu. J'aurais encore préféré un arrêt inconnu!

Je retourne bosser, merci de vos réponses, si le proff de pénal fille une correction j'essayerai de faire parvenir :)

__________________________
Bla bla bla

Publié par

pour la question "Peut-on être puni pour tentative de meurtre sur un mort?", la réponse et oui suite à l'arrete Perdereau.

Cette jurisprudence "incrimine" (au sens large) la tentative de meurtre sur un mort.
La tentaive est impossible et, à ce titre ne devrait pas etre poursuivie, mais en raison d ela dangerosité de l'agent, le juge pénal a décider de poursuivre...

C'est un peu trop tard pour ta dissert, mais ca pourra peut etre aider certains

Publié par

Hello,
Juste pour donner ce qui semble être la réponse finale de la cour de Cassation au sujet de l'infraction impossible, en quelques mots :
-Lors de l'infraction impossible, il y a bien eu commencement d'exécution (en l'occurence, tirer sur un cadavre).

Mais l'infraction n'est pas consommée. Pourquoi ? Car, toujours dans l'exemple de tuer un mort, il n'y a pas eu meurtre.

Or ce qui a empeché ce meurtre, ce n'est pas un désistement volontaire du criminel, mais une circonstance indépendante de sa volonté. Tous les éléments sont donc réunis pour procéder à la répression de la tentative.

C'est tout bête en fait : l'infraction impossible n'est rien de plus qu'une tentative. Pour t'en convaincre, rien de mieux que de lire les commentaires à ce sujet dans Les Grands Arrêts de La Jurisprudence Pénale (enfin, ce n'est pas le titre exact, j'assimile avec le Gaja, mais je pense qu'on voit de quoi je veux parler...)

__________________________
Etudiant en L² objectivement in da shit.

"Tant que tu seras heureux, tu compteras beaucoup d'amis ; mais quand le ciel se couvrira de nuages, tu seras seul."
Ovide