Méthode pour les arrêts de la CJCE

Publié par

Bonjour à tous,

Je me permets de faire appel à vos connaissances en droit communautaire, concernant surtout la méthode des commentaires d'arrêts de la CJCE.

J'étudie par le CAVEJ, donc nous avons quelques consignes mais aucun entraînement sur ces arrêts...

J'ai essayé de m'entraîner, mais le souci c'est que je ne sais pas comment m'y prendre.

Est ce que quelqu'un aurait un arrêt commenté, n'importe lequel (un arrêt de principe serait le bienvenu), pour que je puisse me rendre compte du travail demandé...

Si personne n'a pas de commentaire à me soumettre, pourriez vous au moins m'explqiuer ce qu'on attends de nous ?

Merci par avance !!! :wink:

__________________________
Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Publié par

Bonjour Galaxy75

Tu as de la chance je viens de regarder dans mes fichiers de l'année dernière et j'ai trouver mon commentaire de l'arrêt Charalampos Dounias. J'ai eu 14 si cela peut t'aider (la technique est celle à appliquer). Je te l'envois dans ta boite.

Bon courage

__________________________
Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Publié par

Oh que c'est gentil !!!! Je vais regarder de suite ! :D

Merci beaucoup Nico, je savais que je pouvais compter sur toi :wink:

__________________________
Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Publié par

Merci beaucoup pour cet arrêt ! Le sujet ne me parle pas trop, mais je visualise déjà plus la structure du commentaire...

Par contre, au niveau de l'intro, à quel moment tu poses ta problématique, au début ou à la fin ? Tu fais référence à un point de droit ?

Désolée, c'ets un peu brouillon dans ma tête..On risque de tomber sur un arrêt de la CJCE, et je me sens pas prête du tout ! :?

Bref, je vais détailler ton commentaire :wink:

Merci encore !!! :))

__________________________
Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Publié par

Alors attention parce que en droit communautaire la problématique ce n'est pas le problème de droit qui est posé à la CJCE (sinon tu vas faire de la praphrase) non la problématique va se faire sur le raisonnement du juge (visa inhabituel, nouvelle base légale ...) ainsi que sur la portée de l'arrêt.
La problématique doit être posée juste avant d'annoncer ton plan.

Si tu as besoin d'autres précisions je suis là.

PS : dans ton intro quand tu parles de l'arrêt, il faut donner toute la solution car ton commentaire ne doit pas porter dessus.

__________________________
Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Publié par

Si c'est possible encore je serais aussi intéressé pour avoir un apperçu de la méthode du commentaire d'arrêt d'un arrêt de la CJCE :)

merci beaucoup !!

__________________________
FORUM DES ETUDIANTS EN DROIT DE NANTES !! : http://www.jurisnantes.com

[img:2appjkig]http://i27.servimg.com/u/f27/11/14/52/61/sans_t10.jpg[/img:2appjkig][/url:2appjkig]

Publié par

bien sûr que c'est possible meroje je t'envoie en message personnel le même arrêt que celui que j'avais envoyé à galaxy. Ne fait pas attention au sujet il est peut être un peu difficile mais la structure est là.

__________________________
Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Publié par

merci beaucoup à toi !! :)
Bonne journée..

__________________________
FORUM DES ETUDIANTS EN DROIT DE NANTES !! : http://www.jurisnantes.com

[img:2appjkig]http://i27.servimg.com/u/f27/11/14/52/61/sans_t10.jpg[/img:2appjkig][/url:2appjkig]

Publié par

Salut Nicomando, :)
Si cela est toujours possible, j'aimerais beaucoup analyser la structure de ton devoir,svp. J'ai besoin, en effet, de revoir ma méthode, car je rencontre quelques difficultés.

Merci beaucoup.

__________________________
Je travaille à être heureux : c'est le plus beau des métiers.

Publié par

Petite idée
Vu qu'il n'y a pas de topic sur la méthodo pour les commentaires d'arrêt en droit communautaire il serait peut être sympa de poster la structure dans la partie méthodologie pour que tout le monde puisse la consulter ?

Publié par

Citation de Katharina :

Petite idée
Vu qu'il n'y a pas de topic sur la méthodo pour les commentaires d'arrêt en droit communautaire il serait peut être sympa de poster la structure dans la partie méthodologie pour que tout le monde puisse la consulter ?

+1 Katharina :wink:

__________________________
Je travaille à être heureux : c'est le plus beau des métiers.

Publié par

Nicomando ? * papillotte des cils pour avoir l'air attendrissant * :lol:

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Publié par

Ok mais j'adore me fais désirer mes demoiselles !!!!!

Non bon ok je vous retrouve ce devoir et j'en fait un topic dans la partie méthodo.

__________________________
Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Publié par

Merci beaucoup Nicooo :P :P

[img:20x5humi]http://i175.photobucket.com/albums/w140/batayu_fulo/MERCI-2.jpg[/img:20x5humi]

Publié par

Pas aussi joli que celui de Kat, mais Merci Nico :))

__________________________
Je travaille à être heureux : c'est le plus beau des métiers.

Publié par

Bonjour Nicomando !

Je voulais tout simplement te dire, que j'ai réussi à décrocher un 14 en droit communautaire mais comme il n'y avait pas de commentaire (c'était un commentaire de textes sur les conclusions de l'arrêt ARCELOR), j'ai pris la dissertation !

Merci encore pour tous tes conseils !

__________________________
Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Publié par

Mais de rien c'est tout à fait noramal je suis la pour ça.
En tout cas toutes mes félicitations pour ton 14 je suis super content pour toi.

__________________________
Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Publié par

Salut,

tu pourrais m'envoyer ton commentaire chuis à la rue // CJCE ?


Jérôme

Publié par

Bonjour à tous, je suis nouvelle sur ce forum. Je suis les cours par le CAVEJ et je passe les épreuves de delestage la semaine prochaine...Je suis un peu stressée par les commentaires d'arret de la CJCE. Est-ce que l'un de vous pourrait m'indiquer la structure pour ce type d'arrêt ?
bonne continuation à tous !

Publié par

j'ai cliqué trop vite : merci à tous d'avance

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Comme suggéré plus haut dans la file, voir le forum Méthodologie.

__________________________
Hors Concours

Publié par

Merci pour ton message Camille, je n'accédais pas au forum méthodo j'avais un message type "erreur 404".

A bientôt

Publié par

Bonjour,
J'ai pour la première fois un arrêt de la CJCE à commenter, il s'agit de l'arrêt National Farmers' Union du 5 mai 1998, et je suis absolument perdue ! Je ne sais pas du tout comment organiser mes idées et établir un plan, je ne sais pas si je dois suivre l'ordre de la décision, ni même si je dois faire des sous-parties spécifiquement sur les positions de la High Court of Justice et de la Commission.
Pourriez-vous m'aider ?
Bien cordialement.