LIBERTE FONDAMENTALES besoin d'aide pour trois arrets

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Le 23/05/2011 à 18:58
Juriste intéressé


Inscrit : 21/11/08
Message(s) : 40 
Bonjour,

J'ai une liste d'une vingtaine d'arrêts à apprendre et il y a trois arrêts sur lesquels je ne trouve aucune informations...

Peut-être que vous pouvez, s'il vous plait, me dire en une phrase de quoi il s'agit pour chacun des trois arrêts. Ce serait gentil.

Merci d'avance :)

Ps: voici les arrets en question:

CE, 9 aout 2004, Epoux Yilmaz

CE, 10 decembre 2004, Ministre de la defense c. Vergne

CE, Section du contentieux, 10 avril 2009

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Le 23/05/2011 à 21:27
Modérateur
Master 2


Inscrit : 06/07/09
Message(s) : 557 
Bonsoir,

Comme dans le précédent topic ([url:tsgym1ry]http://forum.juristudiant.com/post96794.html#p96794[/url:tsgym1ry]), la réponse sera de vous dire qu'on ne peut pas résumer un arrêt en une phrase.

De plus, il ne s'agit que de 3 arrêts, donc le mieux est d'aller les lire...cela va aussi vite que de poster un message sur un forum en demandant aux autres de le faire pour vous!

Le 23/05/2011 à 21:52
Juriste intéressé


Inscrit : 21/11/08
Message(s) : 40 
Vous lisez mes précédents messages avant de répondre...

Pour vérifier si j'ai des antécédents? lol

Avec tous les problèmes que j'ai eu sur ce forum (problème de serveur le forum était indisponible, virus, email injurieux , j'ai contacté un modérateur sans recevoir aucune réponse) le mieux serait de la part d'un modérateur de respecter un minimum l'utilisateur lésé.

Bref si quelqu'un d'autre peut m'aider ce serait gentil.

Le 24/05/2011 à 08:19
Modérateur
Master 2


Inscrit : 06/07/09
Message(s) : 557 
Cela m'a juste rappelé votre précédent message, voilà tout...

Concernant vos problèmes, vous auriez dû contacter un administrateur qui est le seul à pouvoir vous aider dans un cas comme celui là.

Le 24/05/2011 à 08:42
juriste émérite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
Citation de antonnobel :

problème de serveur le forum était indisponible, virus, email injurieux , j'ai contacté un modérateur sans recevoir aucune réponse

pouvons nous en parler en MP?

Merci

Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Le 24/05/2011 à 16:45
Juriste intéressé


Inscrit : 21/11/08
Message(s) : 40 
Citation de antonnobel :

Vous lisez mes précédents messages avant de répondre...

Pour vérifier si j'ai des antécédents? lol

Avec tous les problèmes que j'ai eu sur ce forum (problème de serveur le forum était indisponible, virus, email injurieux , j'ai contacté un modérateur sans recevoir aucune réponse) le mieux serait de la part d'un modérateur de respecter un minimum l'utilisateur lésé.

Bref si quelqu'un d'autre peut m'aider ce serait gentil.


C'est ce que j'ai fait. J'ai envoyé un email à l'admin.

Vous pouvez toujours me répondre car je suis vraiment perdu je ne trouve rien sur ces arrêts j'en ai une vingtaine à apprendre et j'espère que mon examen ne sera pas sur ces trois là.

Le 26/05/2011 à 17:14
Juriste intéressé


Inscrit : 21/11/08
Message(s) : 40 
Si quelqu'un pouvait m'aider ce serait super gentil.

Le 30/05/2011 à 00:58
Juriste intéressé


Inscrit : 21/11/08
Message(s) : 40 
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