Les revenus imposables et les revenus exonérés

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Le 02/09/2014 à 03:30
Juriste intéressé


Inscrit : 02/09/14
Message(s) : 8 
salue,

à propos de mon sujet portant sur les revenus imposables et ceux exonérés ,j'ai quelques inquiétudes sur la deuxième partie.y a-t-il quelqu'un pour m'aider?
voici mon plan
I-les revenus imposables
A-les traitements,salaires,pensions et rentes viagères
B-les revenus fonciers et autres

II-les revenus exonérés
A-les revenus frappés d'une exonération partielle
B-les revenus frappés d'une exonération totale

Merci à tous!

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Bouches-du-Rhône, Le 02/09/2014 à 08:05
Modérateur
Master 1


Inscrit : 25/01/14
Message(s) : 492 
Bonjour,

Sur la première partie, je ne vois pas trop la logique des "sous parties" : si vous voulez traiter des revenus issus d'une activité et des autres revenus (non issus d'une activité : fonciers, mobiliers...), il conviendrait de l'établir clairement. Mais dans la partie "revenus issus d'une activité" il ne faut pas oublier de traiter de tous les revenus : BIC, BNC, BA,... et pas seulement des traitements et salaires.

Cordialement
JG

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Le 02/09/2014 à 12:40
Juriste intéressé


Inscrit : 02/09/14
Message(s) : 8 
bonjour,
merci beaucoup,j'ai vraiment bien saisai.je vais modifier ma première partie

passez une bonne journée

Le 02/09/2014 à 12:40
Juriste intéressé


Inscrit : 02/09/14
Message(s) : 8 
bonjour,
merci beaucoup,j'ai vraiment bien saisai.je vais modifier ma première partie

passez une bonne journée

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