Les objectifs de la codification du droit

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Vosges, Le 23/11/2011 à 21:42
Juriste intéressé
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Inscrit : 19/10/11
Message(s) : 6 
"Les objectifs de la codification du droit"
Voilà le sujet de dissertation de ma séance 7 d'histoire du droit concernant les codifications Napoléoniennes. Cette note peut me remonter ma note de TD, alors j'espère limiter les dégats, c'est pourquoi je vous fais part de mes idées !

Voila ma problématique: quelles ont été les motivations pour engendrer une codification du droit ?
I. la codification en tant que simplification du droit
A. la volonté d’unification du droit
B. la volonté quant à l’amélioration de l’accès de la loi à tous
II. la codification permet de moderniser le droit
A. la recherche de simplification de la matière juridique elle même
B. la volonté de s’adapter aux divers évènements

Je suis assez contente de ce plan qui m'est venu assez naturellement, et dans lequel je peux faire un developpement assez important. Mais je suis relativement mauvaise en auto évaluation, alors je m'en remet à vous !! Merci !

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Le 24/11/2011 à 11:17
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Bonjour,
Vous avez remarqué, je suppose, que pas mal de files traitent du même sujet sur ce forum ?

Par exemple, celle-là :
http://www.juristudiant.com/forum/codification-flibusterie-t15669.html

Vosges, Le 24/11/2011 à 17:09
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 19/10/11
Message(s) : 6 
En effet, je l'ai lu. Mais ce sujet traite de la codification actuelle, avec les questions actuelles concernant l'UE.
Mon sujet traite des codifications napoléonienes, donc pas vraiment les mêmes aspirations !

Le 25/11/2011 à 13:21
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Bonjour,
Ah bon ? Alors, relisez mieux.
Je cite Cambacérès qui, a ma connaissance, ne s'est jamais occupé de l'Union européenne et gregor une loi du 30 ventôse an XI, qui ne me paraît donc pas très récente.

Le 25/11/2011 à 13:28
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7856 
Re,
Citation :
Mon sujet traite des codifications napoléonienes, donc pas vraiment les mêmes aspirations !

Je suppose donc que vous avez dû lire avec délectation et un grand intérêt le fameux discours préliminaire de Portalis, qui apporte pas mal de grain à moudre et de l'eau au moulin...

Vosges, Le 03/12/2011 à 11:25
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 19/10/11
Message(s) : 6 
J'avais lu l'ensemble, mais il n'y avait pas vraiment ce que cherchais. Tant pis, j'ai rendu mon devoir sans rien changer, et j'ai eu 14.

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