Les droits de retour

Publié par
DKL

Bonjour à tous,

j'ai un sujet de dissert en dt des successions masi j'ai du mal à trouver un plan cohérent. Sujet : les droits de retour.

Je sais qu'il y a les 3 légaux et le droit de retour conventionnel mais je n'arrive pas à "tourner" ca correctement dans un plan ...

Merci de votre aide 3.gif