Le silence dans l'acceptation du contrat

Index des forums > Forum Droit des obligations

PAGES : [ 1 ] [ 2 ]
Poser une question Ajouter un message - répondre
Vosges, Le 25/01/2017 à 15:48
Administrateur
Licence 3


Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 1848 
Salut

Hé bébé je vois qu'on s'amuse bien par ici !
Va falloir vous calmer sur la lumière au risque d'éblouir ce pauvre contrevenant à la charte !

Bonne journée qui s'annonce lumineuse !

__________________________
Mon précieux :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Le 09/02/2017 à 13:22
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 14/02/16
Message(s) : 1 
salut a vous, moi mon soucis majeur est de savoir le plan adéquat lorsqu'on donne comme sujet: le silence.
j'ai mis comme problématique: qu'elle est la valeur du silence en matière contractuel?
et deroulé comme plan:
I. le silence reprobateur
A. l'absence de consentement
B. le probleme de la preuve
II. le silence aprobateur
A.la relation d'aiffaire anterieur
B.le silence legalement approbateur

AJOUTER UN MESSAGE RAPIDE SUR LA DISCUSSION
 
Pseudonyme/nom :
Adresse email :
Mot de passe :
 

PAGES : [ 1 ] [ 2 ]