Le pacte de préférence et l'accord principe

Index des forums > Forum Droit civil

Calvados, Le 08/01/2016 à 08:00
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 08/01/16
Message(s) : 2 
accord de principe et parcte de préférence dissertation

Poser une question Ajouter un message - répondre
Calvados, Le 08/01/2016 à 08:12
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 08/01/16
Message(s) : 2 
voici le plan que j'ai adopté. | le pacte de preference et l'accord de principe sont des trés proche. en A- de forme en B- de fond en ||- difference entre ces deux notion. en A condition en B- l'effet. ce convenable?

Le 11/01/2016 à 10:53
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2760 
Bonjour
Et bien c'est un peu bateau .... On préfèrerait davantage de problématique

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Paris, Le 05/02/2016 à 12:04
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 05/02/16
Message(s) : 1 
Voici le plan que je propose:
I/ L'accord de principe et le pacte de préférence: deux notions différentes.
A/ Le pacte de préférence
B/ L'accord de principe
II/ La bonne dans les avants contrats
A/ la bonne fois dans l'accord de principe
B/ la bonne fois en pacte de préférence.

Hérault, Le 05/02/2016 à 17:50
Membre VIP
Master 2


Inscrit : 12/06/11
Message(s) : 413 
Bonjour,

les intitulés et l'organisation du plan sont à revoir.

PS : bonne foi*

__________________________
Au Royaume des aveugles le borgne est roi.

AJOUTER UN MESSAGE RAPIDE SUR LA DISCUSSION
 
Pseudonyme/nom :
Adresse email :
Mot de passe :
 

PAGE : [ 1 ]