le mensonge en matiere contractuelle

Bonjour à tous

est ce que quelqu'un pourrait me dire de quoi il est possible de parler dans un sujet de dissertation intitulé "le mensonge en matière contractuelle" ???

Merci d'avance

vice du consentement --> dol --> manoeuvres frauduleuses + intention de tromper

bonjour et bienvenue à toi

comme toujours sur juristudiant et comme partout dans la vie, il y a des règles

donc si tu veux que l'on t'aide, il faut que tu respectes ces règles

pour cela, nous t'invitons à lire la charte du forum (ou le premier post de chaque catégorie du forum) et plus particulièrement le point sur les dissertations, commentaires et cas pratiques

merci
Jeeecy

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

C'est un sujet à rapprocher d'un autre qui a déjà été traité dans la partie annales.

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=63

Ca devrait t'aider un peu. Donne nous tes idées et on en discutera.

[size=75:1hga72i6]désolée je n'avais pas vu que c'était son premier message[/size:1hga72i6]

Bof, on serait encore plus méchant avec un "ancien"

Bon courage pour la dissertation autrement.

ok merci beaucoup à tous pour votre aide !! c'est gentil merci

Quant à jeeecy, oui les dissertations sont interdites mais pour ma part j'avais cru comprendre que cette interdiction avait été faite dans le but d'éviter la triche. Or c'est un sujet d'annale non corrigé que je voudrais faire et qui donc ne sera pas noté. Cependant je m'escuse d'avoir posé ce sujet sans preciser celà. est ce qu'on peut poser un sujet de dissertation comme question si c'est uniquement dans le but de s'entrainer ??

les dissertations ne sont pas du tout interdites sur le forum juristudiant...

ce qui est demandé (as-tu lu la charte...) c'est de poster en meme temps que le sujet tes premiers éléments de réponse comme la problématique, tes idées et ton plan

donc si tu postes cela, on t'aidera

le but de cette règle est d'éviter de faire le travail à la place des autres, c'est tout

après que la dissertation soit pour un TD ou une annale, on s'en fout, la règle est la même...

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Bonjour à tous

j'aurai un problème de méthodologie, à propos du sujet que j'ai mentionné plutôt "le mensonge en matière contractuelle" j'ai du mal à formuler ma problèmatique. Est ce que quelqu'un pourrait m'aider sur la methodologie à suivre pour formuler correctement la problématique d'une dissertation

Encore une fois merci à tous

il n'a pas compris !
hihi, fais des propositions d'abord !

Désolé tout le monde pour le retard. Voilà le corrigé.

I) La notion d'équilibre contractuel

A) une notion impossible selon une conception classique du droit des obligations
B) un notion possible et utile selon la conception moderne de droit des olbigations ou la théorie du solidarisme

II) La prise en compte de la notion d'équilibre contractuel par le juge

A)Le rejet de principe de la recherhce d'équilibre contractuel
B) Manifestation de la recherche d'un équilibre contractuel par les juges

la question à résoudre dans ce sujet est tout simplement celle de savoir comment est traité le mensonge en matière contractuelle? vous pourrez donc envisager en première partie le mensonge dans la formation du contrat, et en deuxième partie le mensonge dans l'exécution du contrat.ce n'est qu'un point de vue humain donc limité et perfectible

Bonjour,
Oui. D'autant que le sujet remontant à plus de 4 ans, on peut penser que juriste_en_herbe a réglé son problème depuis...


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