Le Juge et la loi

Bonjour a tous

mon sujet est le juge et la Loi

Voici mes quelques idées :

I/Le juge independant de la loi

A-Une fonction Interprétatrice (methode d'interprétation en droit)
B-Une fonction créatrice juriprudence

II/Le Juge subordonné ou (pour faire un corollaire : dépendant) a la lOi

A/les faiblesses fondamentales et techniques de son pouvoir
-pas le droit a l'équité , legiferer , limite a son obligation legale de juger : motiver sa décision et l'article 5 du CC ... , n'est qu'un simple exécutant "bouche parlante de la Loi "...

B/la préeminence de la LOi
-culte de la lOi

ouverture : inflation legislative...

ce n'est qu'un premier plan !!

merci d'avance pour votre aide

Re bonjour,
j'ai un autre plan plus construit a proposer : mes idees : le juge et la loi sont ils liés ou pas ? et de plus sachant que le juge dispose d'un pouvoir normatif ( discutable pour certains auteurs ) , la Loi se trouve par consequent concurrencée par une autre source de notre droit =rapport de force ??

Ainsi :

I/Le juge indépendant de la loi

A-le pouvoir d'interprétation des juges

B-la Loi de plus en plus concurrencée par la jurisprudence
=fertilité normative de la jurisprudence "source concurrente de la LOi "
1) le declin créateur de la Loi
2)l'oeuvre du juge: une interpretation créatrice de Loi


risque de "gouvernement des juges" et de plus notre droit voue un certain "culte a la loi", (source écrite donc plus formelle )

II/le Juge dependant de la LOi

A-le juge en tant que "bouche parlante de la loi"
jurisdictio - perception réductrice de la fonction juridictionelle placée sous la tutelle du droit ecrit et depourvue ainsi d'un quelconque pouvoir normatif donc : subordinnation du juge a la loi
1)obligation légale de juger art 4 du C.civ-le juge ne peut se soustraire, deroger a sa mission a savoir dire le droit.
2) les limites imposées au juge : recours a l'équité , interdiction de légiferer art 5 et 1351 du C .civ

B/la préeminence de la loi
1)le culte de la loi -source formelle creatrice de droit .
2)les faiblesses fondamentales et techniques de la jurisprudence -lenteur de la formation de la jurisprudence(absence d'unicité ,création empirique, progressive , occasionnelle )
-la jurisprudence souce d'insecurité ,resulte du caractere toujours retroactif du revirement

merci d'avance !!!

Alors là attention si tu dis que le juge a un pouvoir créateur tu prends des risques! Le juge ne créé rien du tout, il interprète et c'est tout, sinon il empiète sur la séparation des pouvoirs et c'est pas bon du tout. Tu fais une dissertation, donc tu dois privilégier l'aspect théorique des choses, tu dois réfléchir à ce qui est prévu par les textes. C'est différent d'une dissertation historique où là tu dois t'appuyer sur ce qui s'est réellement passé.

Sur un sujet pareil je mettrai:

I) Le juge est l'applicateur de la loi...
A)Principe de la séparation des pouvoirs
Rappel théorique, nécessité historique, peur du gouvernement des juges, ancien régime,..
B)Simple pouvoir d'interprétation
Absence de pouvoir créateur, principe constitutionnel, toute la loi mais rien que la loi,...

II)...mais peut influer sur elle.
A)La jurisprudence supplée aux lois
Face à l'inflation législative, plus proche de la réalité et du peuple, dans des secteurs spécifiques (administratif, social,...), marge dans l'interprétation,...

B)La jurisprudence peut anticiper sur les lois
Forme de "pouvoir normatif" pour certains auteurs, nombreux exemples notament en matière de responsabilité, existance de jurisprudences provocatrices, lois désuètes,...

Bon voilà ça vaut ce que ça vaut, c'est en gros les idées que j'ai eu en 1/4h, il faut retravailler les formulations etc.. Encore une fois, c'est mon plan, c'est pas LE plan, je ne suis pas prof ni même chargé de td, loin de là (hélas). Ca ne veut pas dire qu'il est meilleur que les tiens, c'est juste un avis.