Bonjour a tous,
J'ai un exposé a faire intitulé "le juge administratif contrôle-t-il l'opportunité des mesures de police?" J'avoue que trouver un plan n'a pas été chose aisé mais je soumet le resultat obtenu a vos critiques: Manque-t'il des éléments?
I°) Controle des mesure de police général
A°) Les principes posés par la Juris "Benjamin"
B°) Les élement pris en compte par le juge
(circonstance local, urgence ou situation normal, importance de la liberté en cause)
II°) controle des mesure de police spécial
A°) un controle plus restreint
B°) mais une progression pour certaines polices speciales vers un plus grand controle d'opportunité
Quel jurisprudence me conseilez vous d'ajouter?? Le plan contient il tous les éléments attendus???
merci de me répondre!