La théorie du cumul

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Bonjour à tous! j'ai un devoir sur la théorie du cumul et j'aimerais savoir si la responsabilité sans faute entraine aussi un cumul de responsabilité svp!!merci de m'aider 4.gif

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marianne76 Modérateur

Bonjour,
Je me permets de vous rappeler l'article 7 de la charte du forum
"Concernant les sujets de type devoir donné pour la fac. Nous ne sommes en aucun là pour faire le travail à votre place ! Dès lors, nous ne répondrons à vos questions que si vous montrez que vous avez un minimum travaillé. Pour cela nous exigeons au minimum un plan détaillé et une problématique de votre part avant d’envisager de vous conseiller. Vous mâcher complètement le travail ne serait pas un service à vous rendre de toute façon".

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Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html