La séparation des pouvoirs en régime présidentiel

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Le 17/02/2011 à 14:18
Juriste intéressé


Inscrit : 17/02/11
Message(s) : 3 
Bonjour à tous, j' ai eu mon partiel de semestre 1 du droit constitutionnel.
Je voulais avoir vos avis sur mon plan par rapport au sujet.
Le sujet était : La séparation des pouvoirs en régime présidentiel

I/ La séparation juridique des pouvoirs
A) Le pouvoir executif
B) Le pouvoir législatif
C) Le pouvoir Judiciaire

II/ La collaboration politique des organes constitutionnels
A) Les contrepoids sénatoriaux
B) Les contrepoids Présidentiels

Merci de me donner vos idées de plan.

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Le 17/02/2011 à 14:58
Juriste greffé au forum


Inscrit : 22/11/09
Message(s) : 240 
Salut,

Tout d'abord, ton plan dans l'ensemble ne me semble pas hors sujet, ce qui est déjà une très bonne chose.
Ensuite, on voit que tu as essayé de construire une réponse en deux parties: principes et application.
Deux remarques:
A mon avis, on pourrait faire grief à ton I d'être trop descriptif (c'est la remarque que l'on me fait quand j'organise une partie de cette manière).
Ensuite, je ne comprends pas ce que tu entends par "organes constitutionnels". Ca donne un peu l'impression de poudre aux yeux.

__________________________
Dura lex, sed lex

Le 17/02/2011 à 15:29
Juriste aux dents longues


Inscrit : 02/02/11
Message(s) : 79 
Bonjour,

Ton plan ne me paraît effectivement pas hors sujet, mais, du point de vue du correcteur, je pense que ton grand I) ne va pas du tout passer.

Déjà, au niveau de la méthode, ta première partie est en trois paragraphe. Généralement, les juristes ne sont pas trop friands de plans atypiques ( je sens déjà ton professeur te dire que juger, c'est aussi exécuter ). Ensuite, elle est vraiment trop générale. Le pouvoir exécutif, législatif ou judiciaire ne porte aucune idée en soi comme titre.
Pour conseil et dans tes prochaines dissertations, je te conseille de commenter brièvement ce sur quoi tu va t'attarder. Exemple pour le pouvoir exécutif tu aurais pu faire A) le pouvoir exécutif : l'acteur primordial des institutions publique ou un pouvoir dominant. Bref qui démontre que tu as compris la place de ce pouvoir au sein de la Constitution B) le pouvoir législatif : un pouvoir soutenant le gouvernement. L'essentiel dans ce type de sujet est de démontrer l'esprit de la collaboration des pouvoirs dans le régime présidentiel. Enfin, il m'aurait paru intéressant de faire des parallèles sur le régime américain et français ( bien que semi-présidentiel ).

Des titres non percutants peuvent vraiment faire mauvaise impression au correcteur.

Voilà, j'espère ne pas t'avoir décourager. Bon courage

Le 17/02/2011 à 15:33
Juriste intéressé


Inscrit : 17/02/11
Message(s) : 3 
Merci beaucoup pour vos réponses.

Paris, Le 17/02/2011 à 15:52
Intervenant


Inscrit : 08/11/08
Message(s) : 2136 
Salut,

Mes souvenirs de droit constitutionnel commencent à dater un peu, mais je ne vois pas ce que démontre ton plan. D'accord, tu vas parler de la séparation "juridique" (c'est-à-dire ?) des pouvoirs en énumérant les trois pouvoirs mais en quoi donnes-tu de l'intérêt au sujet ? Mais surtout, en quoi ton plan parle-t-il du "régime présidentiel" ?

Personnellement, j'aurai plutôt opté pour un plan I. Une séparation théorique des pouvoirs en régime présidentiel (les fondements, les dispositions constitutionnelles (art. 5, 20 et 21) et les applications pratiques) puis en II. Les atténuations pratiques à la séparation des pouvoirs (les pouvoirs trèèèès importants du président qui relayent au second plan le premier ministre, etc. avec une ouverture sur la cohabitation qui semble rétablir un peu l'équilibre général).

Donc, contrairement à ce qui a été dit, je ne suis pas persuadé que ton plan colle totalement au sujet.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Le 17/02/2011 à 16:23
Juriste aux dents longues


Inscrit : 02/02/11
Message(s) : 79 
Attention Yn. Tes remarques sont peut être justes, mais tes propositions sont fausses.

Le sujet ne concerne pas le régime présidentiel français ( qui n'est d'ailleurs pas un régime présidentiel en droit mais de fait : cf maurice duverger pour plus de détail ) mais bien le régime présidentiel en général. Or, le régime présidentiel organise bien une séparation des pouvoirs avec une collaboration des pouvoirs particulière.

Après à mon sens, il n'est pas forcément utile de faire une partie sur la séparation des pouvoirs et une partie sur la collaboration des pouvoirs, car de toute façon, une séparation signifie une collaboration des pouvoirs, notamment dans le système américain, régime présidentiel de référence ou il n'y a pas de premier ministre.

Ne soyons pas trop franco-français.

Le 17/02/2011 à 17:41
Juriste intéressé


Inscrit : 17/02/11
Message(s) : 3 
Je n' avais pas au programme la V eme republique donc ça ne rentre pas dans le sujet je pense.

Paris, Le 31/12/2011 à 16:18
Juriste acharné
Formation CRFPA


Inscrit : 10/03/11
Message(s) : 144 
Je sais que ça date mais m'exerçant pour mon partiel début janvier voila une proposition de plan (fait en 10 minutes):

La séparation des pouvoirs dans le régime présidentiel

Citation :
I – Une séparation reposant sur un double équilibre

A – Equilibre verticale entre Etat fédéral – Etats fédérés

B – Equilibre horizontal entre pouvoir J – E - L

II – Une séparation stricte en théorie mais atténuée dans la pratique

A – Le système des Checks and Balances

B – Le détournement du principe : une présidence impériale ou un régime congressionnel


Si quelqu'un le trouve incorrect faites moi signe

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