La personnalité juridique

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Alpes-de-Haute-Provence, Le 24/04/2014 à 17:55
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 24/04/14
Message(s) : 1 
c'est un devoir de TD sur la personnalité juridique. voici mon plan mais j'ai pas encore fais l'introduction:
1-commencement de la personnalité juridique
A-Personne physique
B-Personne MORALE
2-fin de la personnalité juridique
A-absence
B-disparution

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Puy-de-Dôme, Le 24/04/2014 à 19:39
Juriste acharné
Master 2


Inscrit : 17/10/09
Message(s) : 140 
Il me semble qu'il manque une très large partie du sujet dans votre plan : les qualités de la personnalité juridique, à quoi cela sert-il concrètement?

Vous ne pouvez pas limiter ce travail sur le début et la fin de la personnalité juridique (bien qu'il y aurait ici plusieurs thèses à faire mais ce n'est pas le sujet en L1 je pense).

Vous devriez commencer par vous demander ce que l'on attend de ce sujet, quel est l'intérêt? Pensez-vous vraiment qu'il s'agisse de déterminer le début et la fin de la personnalité juridique? Il en est surement question, mais pas uniquement.

Bouches-du-Rhône, Le 25/04/2014 à 08:21
Modérateur
Master 1


Inscrit : 25/01/14
Message(s) : 492 
Bonjour,

C'est peut-être hors sujet mais je ne sais pas s'il ne faudrait pas dire un mot sur les incapacités (d'exercice et de jouissance) qui limitent la pleine prérogative de la personnalité juridique.

Cordialement
JG

__________________________
Avant de poster, lire la charte du forum :


http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Puy-de-Dôme, Le 25/04/2014 à 10:05
Juriste acharné
Master 2


Inscrit : 17/10/09
Message(s) : 140 
Tout juste cela rentre dans les qualités de la personnalité juridique (et du coup les qualités dont on peut être privé en cas de limitation de la personnalité juridique).
Après j'ignore ce qu'attend le chargé de TD exactement, il est possible qu'il ait fournit un corpus de documents, sur lesquels s'appuyer notamment.

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