La personnalité juridique

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c'est un devoir de TD sur la personnalité juridique. voici mon plan mais j'ai pas encore fais l'introduction:
1-commencement de la personnalité juridique
A-Personne physique
B-Personne MORALE
2-fin de la personnalité juridique
A-absence
B-disparution

Publié par
Dan

Il me semble qu'il manque une très large partie du sujet dans votre plan : les qualités de la personnalité juridique, à quoi cela sert-il concrètement?

Vous ne pouvez pas limiter ce travail sur le début et la fin de la personnalité juridique (bien qu'il y aurait ici plusieurs thèses à faire mais ce n'est pas le sujet en L1 je pense).

Vous devriez commencer par vous demander ce que l'on attend de ce sujet, quel est l'intérêt? Pensez-vous vraiment qu'il s'agisse de déterminer le début et la fin de la personnalité juridique? Il en est surement question, mais pas uniquement.

Publié par
joaquin Modérateur

Bonjour,

C'est peut-être hors sujet mais je ne sais pas s'il ne faudrait pas dire un mot sur les incapacités (d'exercice et de jouissance) qui limitent la pleine prérogative de la personnalité juridique.

Cordialement
JG

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Joaquin Gonzalez

Master 1 en droit des affaires

Conseil d'entreprise



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http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par
Dan

Tout juste cela rentre dans les qualités de la personnalité juridique (et du coup les qualités dont on peut être privé en cas de limitation de la personnalité juridique).
Après j'ignore ce qu'attend le chargé de TD exactement, il est possible qu'il ait fournit un corpus de documents, sur lesquels s'appuyer notamment.