La jurisprudence

BONJOUR . Me revoila cette semaine pour un commentaire de citation cette fois ;. ca ne m'enchante pas et je ne trouve rien dans les boukins
Mon sujet est : "LA JURISPRUDENCE N'EST PAS UNE REGLE DE DROIT COMME LES AUTRES MAIS ELLE EST REGLE DE DROIT" MALAURIE
Je voudrais savoir si par regle de droit on entend aussi source de droit ?? !

Je ne vois pas bien ce qu'on pourrait comprendre d'autre.[img:2gfzr5w3]http://smileys.sur-la-toile.com/repository/Reflexion/U_THIN%7E1.GIF[/img:2gfzr5w3]

Mais si tu veux plus d'aide, il va falloir nous donner plus d'éléments de réflexion.

Pour moi, cela englobe aussi les deux (règle/source). Donne-nous plus d'éléments de réflexion personnelle pour qu'on puisse t'aider.

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Alea jacta est

En plus cette dissert est hyper commune, elle est tombée à Dunkerque et à Boulogne à la colle il y a deux ans

Alors j'ai pensé faire :

I/ La jurisprudence n'est pas une regle de droit comme les autres

A/ non concordance de la jurisprudence avec les caractères de la regle de droit
B/ Source de droit

II/ LA jurisprudence est une regle de droit

A/ Elle ne crée pas constament le droit
B/

juste un conseil pour tes titres : évite de mettre des verbes (du moins, conjugués). Tes titres doivent être nominatifs seulement

Toujours pareil : quelle est ta problèmatique??

Salut

Alors, déjà scinder la citation en deux est une bonne technique, car il y a effectivement deux idées à l'intérieur. Je pense qu'en présence d'un sujet de ce genre, la problématique découle de la citation - à toi de la formuler.

Concernant les titres, ce serait mieux de les reformuler pour qu'ils soient plus clairs et plus parlants. Par exemple ( je dis n'importe quoi, c'est juste un exemple ), " une source de droit limitée ".

Certains chargés de TD et certains professeurs préfèrent éviter les verbes conjugués, d'autres en demandent, donc vérifie auprès de ton chargé de TD ce qu'il veut exactement.

Sur tes différentes parties : tu es sur la bonne voie. Maintenant, il faut que tu mettes un peu d'ordre dans les idées pour remplir le I et le II. Quels sont les caractères de la jurisprudence et ceux de la règle de droit ? Les deux sont-elles générales, impersonnelles, etc ? Quel est leur auteur ? Pourquoi refuse-t-on aux juges les arrêts de règlement ? La jurisprudence est-elle nécessaire ? Est-elle autonome des autres règles de droit ? Est-elle impérative ? Complémentaire ? Quelle est leur valeur normative / juridique ? Qui décrète cette valeur ? N'hésite pas à comparer au brouillon point par point, ça te permettra de dégager un peu le terrain.

Pour les livres, essaie de regarder dans les manuels d'introduction au droit, il y a toujours plusieurs pages consacrées à la jurisprudence en tant que règle et source de droit. Tu peux même jeter un coup d'oeil dans des livres de théorie du droit si tu y a accès, tu verras les auteurs qui n'y voyaient pas une source de droit. Tu peux aussi chercher depuis quelle époque et pourquoi les juges se permettent d'interpréter le droit, ça t'expliquera la place de la jurisprudence actuelle. Au besoin, consulte l'encyclopédie périodique à la BU - ça te fera beaucoup de pages mais tu es sûre d'avoir de la matière.

Courage, tu vas y arriver.

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*Membre de la BIFF*

A mon sens, règle de droit et source de droit ce n'est pas pareil.... La règle désigne le contenu matériel (par exemple la responsabilité délictuelle) et la source est le contenant (en l'espèce l'art. 1382 c'est à dire la loi)

Je rejoins Bob, il ne faut pas confondre contenu et contenant...

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans