Le 20/11/2006 à 21:54
Juriste intéressé


Inscrit : 19/11/06
Message(s) : 2 
Bonjour à tous!!
Je m'excuse de vous demander ça mais j'ai perdu mon cours sur la coutume !! :oops: Quelqu'un pourrait-il me donner un cours ou au moins m'expliquer la différence entre l'élément materiel et psychologique???
Merci d'avance à tous

__________________________
c'est pas que j'mennuie mais j'me fais chier disait le DEDE ohoh yeah!

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Le 21/11/2006 à 17:05
Juriste intéressé


Inscrit : 01/11/06
Message(s) : 23 
Hum....perdu ton cours?

L'element materiel est le fait pour un usage d'etre continu dans le temps...
L'element psychologique est la connaissance de tous de cet usage...

Si les 2 critères sont réunis, on appele ça une coutume.

Ce n'est pas très complet mais c'est mieu que rien :D

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De toute façon, le meilleur moyen pour règler un litige, c'est le gros coup de masse dans la guele qui va bien.

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