Paris, Le 31/10/2017 à 21:23
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 20/10/15
Message(s) : 15 
Bonsoir, je suis en L2 , et cette semaine nous avons une interrogation en droit administratif avec au choix un sujet pratique ou théorique. Ayant, voulu m’entraîner sur un sujet d'examen en 1h30 j'ai décidé de créer un plan en 30 Minutes pour savoir si il apparaît comme cohérent au vu des connaissances que j'ai pour le moment acquise. A savoir 1 er TD sur la séparation des autorités admin et judiciaire et l’indépendance des juridiction administrative et en 2 eme TD sur la decentralisation et la deconcentration.

Voila , soyez indulgent ce plan a été crée en 20 minutes à peine aha.

L'Etat et l'administration.( SUJET)

L'organisation étatique influence-elle les autorités administratives ?

1) un rapport unis entre l'Administration et les autorités administrative

A) L'existence d'une autorité [d'un pouvoir] (correction modération Ezo) hierarchisé au regard de la deconcentration de l'Etat

B) l'existence d'un pouvoir de tutelle au regard de la decentralisation de l'etat


2) un rapport différencié entre l'Etat et certaine autorités administrative.

A) L'affirmation d'autorités administratives independante et le cas de la decentralisation fonctionnelle

B) Une remise en cause de l'unicité de l'Etat au regard du principe d'invisibilité de lEtat.

Voila si j'ai omis certains thèmes du sujet en sachant que je n'ai pas détaillé mon plan, n'hesitez pas m'en faire part mais je pourrais toujours vous repondre à ce sujet.
Merci beaucoup d'avance !

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Paris, Le 31/10/2017 à 21:25
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 20/10/15
Message(s) : 15 
je me suis trompée en A à l'existence d'un pouvoir hierarchisé :)

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